Pas encore parti en vacances, et voilà que j’envoie ma première carte postale ! Je viens de découvrir sur le blog d’Alternatives-Pyrénées, une association paloise qui se donne pour principal objectif de favoriser le débat public local, un article concernant l’affaire des frais de mission. Il est intitulé : « L’Oloronais qui dit la vérité doit être exécuté ». L’un des commentaires suivant l’article fait part des propos tenus par le maire d’Oloron qui était l’invité de la rédaction de France Bleu Béarn le 5 septembre au matin.
Voici ce commentaire :
Entendu sur France Bleu Béarn (FM 102.5) ce matin peu après les actualités de 8h : le journaliste de service a interrogé le maire d’Oloron sur les quelques points évoqués dans le présent article et selon ses dires (résumé, sauf erreur de ma part…) :
1) Plainte : selon ses dires, il ne m’a pas semblé que le maire d’Oloron allait forcément porter plainte et ce, au nom de la démocratie, même avec « le harcèlement » de l’auteur d’Oloronblog…
2)Notes de frais : « les frais qui ne peuvent pas être pris en compte (hélas, la nature de ces frais n’a pas été évoquée…) , sont reportés sur les frais d’indemnités kilométriques » et ce, sans… doublon; il a été précisé que » cette pratique était aussi adoptée par les précédentes municipalités… »
3) Procédure de contrôle : la Chambre régionale de la cour des comptes devrait procéder aux contrôles concernant ce qui a été évoqué…
A la demande du maire d’Oloron, le journaliste de France Bleu Béarn a été gentiment prié de passer à d’autres questions, et en tant qu’invité, ce dernier a pu ainsi évoquer les principaux problèmes qui l’accaparent, à savoir la venue d’un médecin, le maintien de l’ouverture de la maternité d’Oloron et bien évidemment, le bon déroulement de la rentrée scolaire…
Je m’en tiendrai à commenter le point n°2 ci-dessus. Étant entendu que je n’ai pas personnellement entendu cette interview (et qu’elle n’est pas téléchargeable en podcast sur le site de la radio) mais que la teneur des propos du maire m’a été rapportée à l’identique par une autre personne, oloronaise celle-là.
Donc si l’on a bien compris, lors des missions qu’il effectue pour le compte de la commune, le maire aurait des frais (dont il ne précise pas la nature) qui ne pourraient être pris en charge par la commune. Il serait donc contraint de les « habiller » en frais kilométriques pour se les faire rembourser. Mais les « collisions de dates » ont-elles été expliquées ?
Première information importante : si ses propos ont été bien compris par l’auditeur, le maire reconnaît de façon explicite que les ordres de mission qu’il a signés ne correspondent pas à une réalité, qu’il n’y a pas eu de déplacement en voiture personnelle.
Seconde information : il est inexact de laisser entendre, comme il l’aurait fait, qu’il y a des frais de mission qui ne pourraient être remboursés à un élu. S’il effectue une mission spéciale au bénéfice de la commune, une mission qui engendre des frais qu’il a réglé lui-même, il peut fort bien, comme la loi le prévoit, demander au conseil municipal d’accepter qu’il en soit remboursé. Il lui suffit pour cela de produire les factures correspondant aux dépenses engagées.
Enfin, affirmer qu’il s’agirait à Oloron d’une pratique courante déjà pratiquée par les précédentes municipalités constitue un bien pauvre argument. Quand bien même la chose serait-elle établie (ce qui à ma connaissance n’est pas le cas), elle ne justifie rien. Car la dérive des uns ne saurait justifier celle des autres. J’espère que la Chambre régionale des comptes aura connaissance de cette interview de façon à en vérifier la teneur exacte, puis à en tirer les conclusions qui s’imposent.
Rappel : dans l’onglet « Dossiers » situé en tête de la présente page, il y a un sous-dossier « Affaire des frais de mission » qui permet d’accéder à tous les articles consacrés à ce sujet par Oloronblog