L’Oloronais sans lequel la Route du Rhum n’existerait pas

Route du RhumCe dimanche 4 novembre 2018, 123 navigateurs ont pris à Saint-Malo le départ de la Route du Rhum. Direction Pointe-à-Pitre que les plus rapides atteindront d’ici une semaine. Comment est née cette course qui est devenue un grand événement à la fois sportif et médiatique ? Le blog « Patrimoines de Guadeloupe » nous le raconte : Lire la suite « L’Oloronais sans lequel la Route du Rhum n’existerait pas »

La fin justifie-t-elle les moyens ? L’exemple de la création d’une police municipale

La plupart des décisions prises par un conseil municipal obéissent à des règles précises. Prenons l’exemple de la création d’un nouveau service au sein d’une collectivité. Cette création (ou suppression) doit être soumise pour avis au « comité technique », une instance réunissant à parts égales des élus et des fonctionnaires municipaux. Cette création (ou suppression) doit ensuite être décidée par le conseil municipal (et non par le maire). Quand il s’agit d’une création, il appartient au conseil municipal, et à lui seul, de fixer les modalités de fonctionnement de ce service. Voilà pour la théorie. Car dans la pratique…. Lire la suite « La fin justifie-t-elle les moyens ? L’exemple de la création d’une police municipale »

Le Conseil économique, social et environnemental local enfin sur les rails

On va reprendre dans le détail la chronologie de la création du Conseil économique, social et environnemental local (Cesel) d’Oloron :
– février 2015 : annonce de la création et appel à candidature pour faire partie du Cesel
– 11 avril 2015 : réunion de tous les candidats en vue du lancement officiel du Cesel…. qui ne peut avoir lieu, le conseil municipal n’en ayant pas encore autorisé la création
– 5 octobre 2015 : le conseil municipal décide de la création du Cesel
– 6 novembre 2015 (sauf contrordre de dernière minute) : installation officielle du Cesel
Février 2015-novembre 2015 : 9 mois. Le temps d’une gestation. Il est à souhaiter que l’enfant se portera bien et qu’après quelques balbutiements il atteindra vite sa maturité.

Petite séance de rattrapage pour celles et ceux qui n’auraient pas eu le temps ou la patience de lire la délibération du conseil municipal créant cette structure. Le Cesel est composé de tous les citoyens d’Oloron (et des environs) qui le souhaitent. Présidé par Rosine Cardon, c’est un organe consultatif qui « émettra des rapports, des études ou des avis sur toutes questions relatives aux compétences de la ville » dont le maire voudra bien le saisir.

Quels sont les sujets qui pourraient être étudiés par le Cesel ou sur lesquels il pourrait réfléchir ? La mairie en a déjà quelques-uns à soumettre : la situation de l’hôpital, la régie énergie, une réflexion sur le commerce en centre-ville, la fiscalité ( ???!!!). Dans cette liste, aucun sujet qui concerne l’environnement, alors que ce Conseil a également un objet environnemental. Peut-on suggérer de rajouter à la liste de la mairie un sujet du genre « protection du patrimoine arboricole municipal » ?

Selon la délibération du conseil municipal du 5 octobre, le Cesel a pour objectif premier de « conforter la relation de proximité entre les citoyens et leurs élus ». Un rien obscur et langue de bois, cet objectif. Toutefois, comme il faut éviter de jeter le bébé avec l’eau du bain, il convient de laisser toutes ses chances à ce nouveau-né de la démocratie participative. Il sera toujours temps d’ici un an ou deux de dresser un premier bilan et de vérifier comment et en quoi le Cesel aura rempli sa mission.

La démocratie participative à l’oloronaise patine

Démocratie participativeOui, la démocratie participative patine à Oloron. Comme l’aurait dit le regretté Pierre Dac : « Y’a du mou dans la corde à nœuds ». Le conseil économique, social et environnemental local (Cesel) qui devait être un signal fort de la volonté municipale de s’engager sur ce chemin n’en finit pas…. de ne pas être créé.

Rappel des épisodes précédents. Les 80 personnes qui ont fait acte de candidature pour intégrer ce conseil sont convoquées au mois d’avril dernier pour l’installation du Cesel et la nomination de son président. Et apprennent alors qu’une telle structure ne peut être créée si le conseil municipal n’en a pas décidé ainsi. Petite ombre au tableau : le conseil municipal n’avait rien autorisé du tout, puisqu’on avait oublié de le saisir. Mais promis, ce sera chose faite dès sa séance suivante. En attendant, le Cesel ne peut travailler faute d’existence légale.

La séance suivante du conseil municipal a lieu le 29 avril. La création du Cesel n’est pas inscrite à l’ordre du jour. Les services de la mairie nous annoncent qu’elle sera débattue à la séance suivante, programmée pour ce mercredi 17 juin. J’ai beau relire dix fois l’ordre du jour qui a paru sur la newsletter de la ville, toujours pas de création du Cesel à l’horizon.

Renseignements pris, il semble que nous sommes en présence d’un simple oubli et non d’une volonté délibérée. Cet oubli serait un effet collatéral de la réorganisation des services de la mairie. Si, si, c’est l’explication qui m’a été donnée. Plus aucun fonctionnaire ne se retrouvait en charge de ce dossier. Et les élus concernés ne s’en sont même pas aperçu.

A priori, la question finira par être débattue lors du conseil municipal qui suivra et qui est prévu pour le 4 octobre, pas avant. C’est donc pas demain la veille que le Cesel entamera ses travaux. À moins que les conseillers municipaux trouvent ce soir sur la table du conseil un « rapport sur table » décidant la création du Cesel. Un « rapport sur table », c’est une délibération qui complète l’ordre du jour, mais que les conseillers découvrent en séance. C’est illégal puisque la loi fait obligation au maire de communiquer aux conseillers toutes les questions soumises à l’ordre du jour au moins 5 jours francs avant la date de la réunion. C’est illégal, mais à Oloron c’est monnaie courante. Participative ou pas, à chacun son sens de la démocratie.