Quelques réflexions à partir de l’ordre du jour du conseil municipal du 21 décembre

Le conseil municipal d’Oloron se réunira le 21 décembre à 18 heures 30. Son ordre du jour est consultable sur le site internet de la ville (lien ici). Si on s’en tient au libellé des rapports qui seront soumis au vote des élus, le menu qui les attend pour ce qui devrait être la dernière séance de l’année 2015 est assez insipide. La plupart des délibérations présentées sont d’ordre technique et devraient donc être adoptées à l’unanimité et sans la moindre discussion. Toutefois, Lire la suite « Quelques réflexions à partir de l’ordre du jour du conseil municipal du 21 décembre »

Démocratie participative à l’oloronaise : chronique d’une mort annoncée ?

Samedi, le maire et son adjointe à la démocratie participative réunissaient les futurs membres du futur CESEL (Conseil économique, social et environnemental local) pour une réunion d’information sur des initiatives de démocratie participative déjà en cours. La quarantaine de personnes présentes (deux fois moins que lors de la précédente réunion du mois d’avril) ont ainsi pu prendre connaissance de l’activité du conseil municipal des jeunes, de l’action des comités de quartier à Pau et de l’audit effectué sur le travail des cinq comités de quartiers d’Oloron.

Malgré tout l’intérêt que pouvaient présenter les interventions sur ces différents sujets, là n’a pas été le plus important. C’est l’intervention du maire qui a constitué le moment fort de la réunion. Dans son propos liminaire, il a défini ce que devait être selon lui le rôle du CESEL. Et marqué alors les limites très étroites et très encadrées dans lesquelles il voulait enfermer la démocratie participative à Oloron.

Par deux fois, il nous a répété que le CESEL ne devait pas être un lieu de confrontation. Si, dans son esprit, la « confrontation » définit la lutte partisane où droite et gauche se battraient comme des chiffonniers sur tous les sujets, on ne peut qu’être d’accord. En revanche, le CESEL se doit d’être un lieu où s’exprime la « confrontation » dans le sens de débat d’idées, un espace où il est possible pour une personne ou un groupe de personnes de ne pas être d’accord avec un projet municipal.

Par deux fois également, le maire nous a répété que le CESEL était un simple organe de « consultation », la décision finale appartenant aux élus, seuls désignés par le suffrage universel. Que les élus soient les décideurs, cela va sans dire. En revanche, j’ai compris à l’insistance du maire (et les informations obtenues par ailleurs me le confirment) que le CESEL sera chargé des seuls dossiers que le maire daignera lui confier. Pas question que le CESEL s’autosaisisse d’une question sans l’agrément de ce dernier. Pas question, par exemple, qu’il décide de son propre chef, au vu des inquiétudes soulevées par les projets auprès de la population et de leurs conséquences en matière économique et environnementale, d’auditionner les entrepreneurs et toute personne susceptible de les éclairer sur les tenants et aboutissants des projets de carrière de Soeix et du Bager.

En résumé, je crains que lors du conseil municipal du 5 octobre soit décidé la création d’un organisme appelé CESEL aux compétences très limitées, uniquement chargé d’étudier des dossiers-croupions, sans grand intérêt, de proposer des mesurettes de peu d’envergure qui n’auront fait l’objet d’aucune réflexion collective. Une assemblée de béni-oui-oui à laquelle ne sera confiée aucune réflexion susceptible de remettre en cause le fonctionnement actuel de la collectivité. Tout cela au nom d’une démocratie qui n’aura de participative que le nom.

La démocratie participative à l’oloronaise patine

Démocratie participativeOui, la démocratie participative patine à Oloron. Comme l’aurait dit le regretté Pierre Dac : « Y’a du mou dans la corde à nœuds ». Le conseil économique, social et environnemental local (Cesel) qui devait être un signal fort de la volonté municipale de s’engager sur ce chemin n’en finit pas…. de ne pas être créé.

Rappel des épisodes précédents. Les 80 personnes qui ont fait acte de candidature pour intégrer ce conseil sont convoquées au mois d’avril dernier pour l’installation du Cesel et la nomination de son président. Et apprennent alors qu’une telle structure ne peut être créée si le conseil municipal n’en a pas décidé ainsi. Petite ombre au tableau : le conseil municipal n’avait rien autorisé du tout, puisqu’on avait oublié de le saisir. Mais promis, ce sera chose faite dès sa séance suivante. En attendant, le Cesel ne peut travailler faute d’existence légale.

La séance suivante du conseil municipal a lieu le 29 avril. La création du Cesel n’est pas inscrite à l’ordre du jour. Les services de la mairie nous annoncent qu’elle sera débattue à la séance suivante, programmée pour ce mercredi 17 juin. J’ai beau relire dix fois l’ordre du jour qui a paru sur la newsletter de la ville, toujours pas de création du Cesel à l’horizon.

Renseignements pris, il semble que nous sommes en présence d’un simple oubli et non d’une volonté délibérée. Cet oubli serait un effet collatéral de la réorganisation des services de la mairie. Si, si, c’est l’explication qui m’a été donnée. Plus aucun fonctionnaire ne se retrouvait en charge de ce dossier. Et les élus concernés ne s’en sont même pas aperçu.

A priori, la question finira par être débattue lors du conseil municipal qui suivra et qui est prévu pour le 4 octobre, pas avant. C’est donc pas demain la veille que le Cesel entamera ses travaux. À moins que les conseillers municipaux trouvent ce soir sur la table du conseil un « rapport sur table » décidant la création du Cesel. Un « rapport sur table », c’est une délibération qui complète l’ordre du jour, mais que les conseillers découvrent en séance. C’est illégal puisque la loi fait obligation au maire de communiquer aux conseillers toutes les questions soumises à l’ordre du jour au moins 5 jours francs avant la date de la réunion. C’est illégal, mais à Oloron c’est monnaie courante. Participative ou pas, à chacun son sens de la démocratie.

Bientôt un « circuit des portails » à Oloron ?

Porte rue de la CathédraleLe Comité économique, social et environnemental local (CESEL) a beau n’avoir toujours pas d’existence officielle – sa création devrait être décidée par un conseil municipal programmé le 17 juin prochain – certaines de ses commissions sont déjà au travail.

Ainsi de la commission Patrimoine qui a déjà tenu deux réunions sur le terrain. Conduite par Pierre-Louis Giannerini, elle a arpenté les rues de la cité, sur les traces de toutes les richesses archéologiques et architecturales d’Oloron.

Objectif : commencer à dresser une liste de propositions à faire à la municipalité pour une meilleure mise en valeur de ce patrimoine. Et ce ne sont pas les idées qui manquent… même si certaines sont destinées par avance à se fracasser sur le mur des contraintes budgétaires.

Au nombre de ces suggestions : la création d’un « circuit des portails » (il existe bien un « circuit des lavoirs à Châteauroux !). L’occasion pour les touristes, mais aussi pour les Oloronais de s’arrêter sur certains de ces portails remarquables (cf photos ci-dessous de quelques uns d’entre eux) devant lesquels on passe aujourd’hui sans même y prêter attention.

Portail 28 rue Palassou

Portail Place Résistance

Portail rue Palassou

Le conseil économique et social d’Oloron : un lancement poussif

Démocratie participativeEn ce samedi matin, salle du conseil municipal à Oloron, ils n’étaient pas, comme dans la chanson, 80 chasseurs, mais 80 postulants à une place au sein du conseil économique, social et environnemental local (CESEL). Pour entendre dans un premier temps M. le Maire réaffirmer tout l’espoir qu’il mettait dans cette structure nouvelle pour être un relais efficace entre les citoyens et la municipalité.

Vint ensuite le temps de la mise en place du conseil. Fut-elle participative, la démocratie obéit à un certain nombre de règles. Et l’on s’aperçut bien vite que les choses n’avaient peut-être pas été préparées en amont avec suffisamment de rigueur. Démonstration.

Le CESEL est un conseil consultatif. La loi autorise les communes à créer ce genre de structure chargée de donner son avis sur des problèmes municipaux particuliers. Mais elle fixe (pour les juristes…. par le biais de l’article L 2143-2 du Code général des collectivités territoriales) des conditions à respecter.

La loi exige que la création d’un comité consultatif soit décidée par le conseil municipal. Or à Oloron, à ce jour, le conseil municipal n’a pas été appelé à se prononcer. La loi dispose également que le comité doit être présidé par un conseiller municipal. Or à Oloron, il est prévu en l’état actuel de nommer une personnalité qui ne soit pas un(e) élu(e) municipal(e). La loi réserve au conseil municipal le soin de fixer la composition du conseil. Or à Oloron, ce sont des personnes non désignées par le conseil municipal qui se sont réunies en ce samedi.

Monsieur le maire d’Oloron s’apprêtait donc à installer en ce samedi une assemblée qui n’a pas d’existence légale, composée de membres qui n’ont pas été désignés par le conseil municipal et présidée par une personnalité qui n’est pas un élu municipal. N’en jetez plus !

Après l’échange de quelques arguments juridiques, il a donc été convenu de renvoyer l’installation officielle du conseil économique et social à des jours meilleurs, une fois que le conseil municipal en aura délibéré, au mois de mai prochain.

Cela n’empêchera pas d’ici là les 80 membres de commencer en commissions un travail qui, c’est à souhaiter, sera profitable à notre cité.

Scoop : Monsieur le maire d’Oloron est un adepte de la démocratie participative !

CESELChacun sait à Oloron combien Monsieur le maire, Hervé Lucbéreilh, se garde de toute promesse inconsidérée en faveur de tous les quémandeurs qui le sollicitent, quel soin il prend de consulter avant toute décision importante les personnes compétentes (élus, techniciens etc.) à même d’éclairer ses choix. En fait, tel un Monsieur Jourdain faisant de la prose sans le savoir, Monsieur le maire pratique la démocratie participative sans le savoir.

C’est en raison de cette ignorance qu’il a senti le besoin de créer une structure qui est destinée à prouver aux Oloronais combien il est soucieux de les associer au plus près aux projets qui les concernent. Cette structure sera mise en place le 11 avril prochain. Elle portera le nom de Conseil Économique, Social et Environnemental Local (CESEL).

Composé de citoyens choisis par le maire, ce conseil aura pour vocation de rendre un avis sur les questions dont Monsieur le maire voudra bien les saisir. Il pourra aussi décider de s’autosaisir de certains sujets. De beaux rapports couronneront ses travaux.

Personnellement, ayant quelque expérience du fonctionnement des élus (mais Hervé Lucbéreilh est sans doute une exception), j’ai le plus grand mal à croire en leur conversion à la démocratie participative. Ils ont en effet la conviction d’être des guides ayant pour mission de montrer au peuple ignorant quelles sont les bonnes orientations d’une politique municipale. Pourquoi dans ces conditions s’embarrasseraient-ils d’avis qu’ils jugent nuls par avance ?

Pour se donner bonne conscience, ou pour se dédouaner de toute suspicion d’autocratisme, ils condescendent à créer ce genre de machin, de comité Théodule, de conseil. Je crains donc qu’il en soit ainsi en l’espèce. Par masochisme, à moins que ce ne soit par idiotie, et en dépit de tout ce qui précède, j’ai fait acte de candidature pour faire partie de ce CESEL. Si Monsieur le maire la juge digne d’être retenue, je pourrai évaluer sur pièce la pertinence de mes craintes.