Compte-rendu un rien désabusé du conseil municipal du 9 avril 2018

Hier soir, sur le coup de 23 heures 15, un élu un rien désabusé me confiait son sentiment : « Je me demande ce que les gens vont bien pouvoir retenir de cette séance ». Un constat lucide après ces 4 heures 45 de réunion. Pour savoir ce que « les gens » en retiendront, il suffit de se reporter au compte-rendu qui est fait aujourd’hui de ce conseil municipal dans la presse locale. Lire la suite « Compte-rendu un rien désabusé du conseil municipal du 9 avril 2018 »

Conseil municipal du 12 mars 2018 : tout ça pour ça ? (chronique « qu’en ai-je retenu ? »)

La session du conseil municipal d’Oloron s’est déroulée ce 12 mars de 18 heures 30 à 22 heures 30. Que retenir de ces 240 minutes non-stop ? Je ne puis m’exprimer au nom du nombreux public (10 citoyens) massé à l’emplacement qui lui est réservé. Mais pour ce qui me concerne : je n’en ai pas retenu grand-chose. Juste de quoi y consacrer le billet du jour. Lire la suite « Conseil municipal du 12 mars 2018 : tout ça pour ça ? (chronique « qu’en ai-je retenu ? ») »

Relation partielle, sinon partiale, du conseil municipal du 24 mars 2017

Des engagements antérieurs, comme on dit, ne m’ont pas permis d’assister à l’intégralité du conseil municipal présidé ce 24 mars par Daniel Lacrampe. Les 90 minutes de séance dont j’ai été l’un des observateurs m’ont tout de même donné l’occasion de relever un certain nombre d’informations que je me fais un plaisir de partager ici. Lire la suite « Relation partielle, sinon partiale, du conseil municipal du 24 mars 2017 »

Conseil municipal du 20 décembre 2016 : quelques notes prises au fil de la séance

Conseil municipal en ce mardi 20 décembre. 43 délibérations traitées en un peu moins de 2 heures 30, soit 3 minutes et demi par dossier. Deux explications plausibles à ce train d’enfer : soit les sujets étaient de peu d’importance, soit nos élus étaient pressés d’en finir en ce dernier conseil de l’année conclu, comme c’est la coutume, par une coupe de champagne et quelques canapés et petits gâteaux. Voici quand même quelques notes que j’ai pu noter à toute vitesse au fil de cette séance. Lire la suite « Conseil municipal du 20 décembre 2016 : quelques notes prises au fil de la séance »

Les débats des conseils municipaux sont désormais consultables sur Internet

Blog Une autre voixSeul le texte des délibérations adoptées par le conseil municipal était jusqu’à maintenant consultable sur internet. Mais pour tout ce qui est des débats ayant accompagné chaque décision, il fallait s’en remettre soit au compte-rendu (succinct) qu’en fait la presse le lendemain, soit à la mémoire plus ou moins sélective et parfois contradictoire des participants (selon leur appartenance à la majorité ou à l’opposition), soit à celle des citoyens présents dans le public. Lire la suite « Les débats des conseils municipaux sont désormais consultables sur Internet »

Carrières du Bager : commentaire sur quelques propos tenus (ou tus) le 31 juillet 2014

CR CM 31-07-2014
Extrait de la transcription des débats du conseil municipal du 31 juillet 2014

Les débats qui ont eu lieu en conseil municipal le 31 juillet 2014 à propos de la réalisation d’études portant sur la création de carrières, débats consultables dans le précédent billet de ce blog, appellent un certain nombre de commentaires.

Deux « avertissements » préalables. En premier lieu, et ce ne sera une révélation pour personne, il peut arriver que les élus qui prennent la parole, en raison de la présence de la presse, du public… et parfois même de leurs collègues ne disent ni tout ce qu’ils savent, ni tout ce qu’ils pensent. Il faut savoir en second lieu que le compte-rendu est relu avant d’être envoyé aux conseillers municipaux, relu par le maire… auquel il peut arriver de gommer, avant diffusion, un passage embarrassant. Mais analysons le texte tel qu’il est parvenu jusqu’à nous.

La localisation du projet : les débats du 31 juillet n’amènent aucune précision. Bernard Uthurry demande bien d’ « adjoindre des cartes pour que nous sachions où on est et pour que nous puissions croiser ces cartes avec des zones qui sont ou des zones Natura ou des zones humides ». Il aurait pu lui être répondu qu’à partir du moment où la numérotation des parcelles figurait dans le projet de délibération, il lui suffisait de consulter le cadastre et le règlement du plan local d’urbanisme pour être mieux informé. Il n’a pas eu cette curiosité. Dommage.

Le niveau d’information des conseillers municipaux : au cours de la séance du conseil aucun élu municipal ne s’inquiète de l’endroit où est situé projet. À aucun moment non plus le Bager n’est cité. Deux hypothèses : soit les conseillers municipaux savaient tous de quoi il retournait et n’avaient donc pas besoin d’autres explications, soit – et c’est malheureusement le cas dans bien des conseils municipaux – ils se sont contentés de suivre leur chef de file de la majorité ou de l’opposition, sans chercher à en savoir plus sur la question. Personnellement, je penche pour la seconde hypothèse.

La promesse de compléments d’information : Hervé Lucbéreilh s’engage : « … le 16 septembre (2014), nous demanderons à Monsieur Costanzo (le patron de GC Conseil) de venir ici en séance plénière pour vous présenter le métier de manière plus précise et les cartes, pour que nous voyions ensemble la situation exacte et les sites que Monsieur Costanzo souhaiterait pouvoir exploiter ». Cet engagement n’a jamais été tenu. Comme souvent ?

La précédente municipalité déjà saisie : Bernard Uthurry le confirme. Tout en précisant qu’elle n’avait pas donné suite en raison « d’imprécisions et particulièrement sur l’impact environnemental de ce type d’exploitation ». Question : cela revient-il à dire que tous les ponts avaient été alors coupés avec GC Conseil ou bien cela signifie-t-il que la municipalité précédente était dans l’attente de précisions de GC Conseil pour poursuivre les discussions ? En tout cas cela semble indiquer que la municipalité précédente n’allait pas jusqu’à cautionner le projet, comme cherche à le faire croire aujourd’hui le patron de GC Conseil…. et le nouveau maire d’Oloron.

GC Conseil à la fois juge et partie : Hervé Lucbéreilh se veut rassurant : « Pour l’instant, la délibération ne nous engage en rien, simplement, elle nous permettra éventuellement de bénéficier d’une expertise sur ces terrains-là ». Questions : peut-on apporter tout crédit à une expertise réalisée par le futur exploitant ? N’aura-t-il pas intérêt à gommer ou à tout le moins à minimiser tous les inconvénients (environnementaux en particulier) qu’elle pourrait révéler ? De quelles capacités d’expertise va se doter la commune pour vérifier le sérieux de l’étude de GC Conseil et s’assurer que les intérêts des Oloronais sont bien protégés ?

Les limites de l’engagement de la commune : Oloron est quand même bien plus engagée que ne le laisse entendre Hervé Lucbéreilh. Si ce dernier avait été, par principe, défavorable à l’exploitation de carrières au Bager, il lui suffisait d’une chose : annoncer d’entrée de jeu à GC Conseil qu’il refusait de lui vendre les terrains. Le dossier aurait alors été refermé immédiatement et on n’en parlerait plus. Ce n’est pas le cas.

Et l’on pourrait encore longtemps poursuivre l’analyse des propos tenus par Bernard Uthurry et Hervé Lucbéreilh le 31 juillet 2014. Propos qui au final suscitent plus de questions qu’ils n’apportent de réponses. Il reste à souhaiter que lors du prochain conseil municipal le dossier soit remis sur la table, au besoin par le biais d’une « question orale » déposée par un élu de la majorité ou de l’opposition, comme l’autorise la loi et le précise le règlement intérieur du conseil municipal. L’occasion pour chacun d’entre nous d’être mieux éclairé sur les intentions et la position des uns et des autres vis-à-vis de ce projet.

Projet de carrières du Bager : le compte-rendu intégral des débats du conseil municipal du 31 juillet 2014

Forêt du Bager d'OloronChaque séance du conseil municipal d’Oloron est enregistrée. Les propos tenus lors des débats par les conseillers municipaux et par le maire sont ensuite retranscrits et font l’objet d’un compte-rendu qui est adressé quelques semaines après la réunion à chaque conseiller municipal.

Voici en intégral ce que l’on trouve dans le compte-rendu du conseil municipal du 31 juillet 2014 à propos de la délibération autorisant la société GC Conseil à réaliser des études en vue de la création de carrières sur plus de 200 hectares du bois du Bager. Les échanges entre le maire et le chef de l’opposition – les deux seuls élus qui sont intervenus lors de cette séance – sont ici livrés sans commentaire. Loisir à chacun d’apporter sa propre analyse… et à l’auteur de ce blog d’y consacrer un prochain billet.

M. LE MAIRE.– Y a-t-il des interventions sur ce dossier ?
M. UTHURRY. Oui, deux mots pour dire que la Ville avait été précédemment sollicitée dans ce domaine-là en raison d’un gisement important de pierres particulières qui s’appellent des « lavasses », je crois, destinées à faire des pavages, non seulement à Oloron Sainte-Marie, mais également dans les communes adjacentes, c’était plutôt à l’est d’Oloron Sainte-Marie. J’imagine que ce sont les mêmes zones qui sont répertoriées.
M. LE MAIRE.– C’est le même dossier que le vôtre. Nous avons travaillé sur le document qui vous avait été présenté à l’époque.
M. UTHURRY.– Pour la clarté des débats, je réitère les demandes qui nous avaient été faites en leur temps sur la nécessité d’adjoindre des cartes pour que nous sachions où on est et pour que nous puissions également croiser ces cartes avec des zones qui sont ou des zones Natura ou des zones humides. À l’époque, nous n’avions pas donné suite à ce dossier-là pour des raisons d’imprécisions et particulièrement sur l’impact environnemental de ce type d’exploitation.
Ce sont des sujets sensibles et c’est précisément d’ailleurs ce que l’étude de GC Conseil souhaite réaliser éventuellement pour obtenir la validation de ce projet. J’ai bien compris que la Commune, au-delà de l’acquisition du terrain au prix des Domaines, pouvait retirer un certain nombre de bénéfices de cette exploitation, notamment dans la construction d’ouvrages destinés à protéger nos forêts des incendies et destinés à prévenir les crues de nos rivières et d’autres choses peut-être. Il ne s’agit pas aujourd’hui, nous l’avons bien compris, de voter l’autorisation de vente au prix des Domaines, car cette autorisation ne sera délivrable que lorsque le Préfet aura consenti l’autorisation d’exploitation.
Néanmoins, les termes de cette délibération, à mes yeux, naturellement visent à conforter la société dans sa démarche, mais pourraient engager prématurément la collectivité, ce que nous ne souhaitons pas.
À ce propos, je vous demande si les maires des autres communes concernées car ils sont relativement nombreux – ont été contactés pour éventuellement opérer une démarche commune avec eux et, sans verser dans le protectionnisme, je me demande par ailleurs, et je vous demande, si les entreprises locales qui sont spécialisées, les carriers locaux ont été informés et contactés.
C’est une question économique que la Communauté de Communes a toutes compétences d’ailleurs à porter avec vous et elle doit se sentir concernée.
Il me semblerait, par ailleurs, utile avant toute étude de confier à des personnes qui en ont l’habitude, soit à la Région, soit au Département ou dans les Communautés de Communes, cette question pour qu’ils l’analysent tout simplement.
Vous comprendrez sans doute notre attitude, car même si comparaison n’est pas raison, vous vous êtes vous-même exprimé sur le sujet d’une carrière voisine qui n’est pas de la même nature pour manifester toute votre hostilité et votre opposition à la mise en œuvre de ce projet.
Voilà la raison pour laquelle je ne parle pas de cette dernière compte tenu de l’état d’imprécision de la délibération, nous nous abstiendrons sur ce sujet.
M. LE MAIRE.– Quelques éléments, quelques précisions toutefois. Vous l’avez souligné vous-même, il s’agit simplement de réaliser une étude d’impact. Vous aurez observé qu’elle ne nous coûte rien, puisqu’elle est réalisée gratuitement, en tout cas pour nous, et qu’elle porte justement sur les risques…
M. UTHURRY.– Elle n’est pas réalisée gratuitement pour nous, elle est réalisée gratuitement pour nous et par la société qui va exploiter, ce qui est la moindre des choses.
M. LE MAIRE.-… par la société qui pourrait exploiter. Je veux dire par là que nous n’engageons pas un centime des finances communales.
Deuxièmement, cette étude a pour objet de répondre justement aux interrogations qui sont les vôtres et qui sont légitimes, aux inquiétudes que vous pouvez avoir à la fois parce qu’elle nous permet de travailler sur la faune, la flore, l’hydrogéologie, les accès routiers, l’intégration routière, comme on l’a dit, en même temps qu’elle répond et ce sont les avantages qui nous sont avancés à différents éléments techniques sur les ouvrages d’art. Vous en avez parlé vous-même.
Un autre élément n’est pas négligeable : une telle carrière permet aussi à la Commune de bénéficier de droits de fortage qui sont d’un coût relativement important, ce sont des recettes relativement importantes pour la Commune, puisqu’ils sont liés au volume de l’extraction.
Alors, vous me demandez si les autres communes ont été contactées. Je n’en sais rien. Nous, nous n’avons été contactés que pour la Commune d’Oloron Sainte-Marie. On ne nous a parlé et nous avons les cartes que de sites qui sont sur la Commune d’Oloron Sainte-Marie, que je compte bien aller visiter prochainement pour bien visualiser où ils sont et voir leur impact.
J’ai à peu près les mêmes interrogations que vous sur cette affaire, donc, je ne peux pas vous répondre si les autres communes ont été contactées ou pas. Mais, à ma connaissance, ils ne travaillent que sur celle d’Oloron Sainte-Marie, c’est ce qui nous a été dit.
Deuxièmement, avons-nous contacté les autres carriers ? Non pas encore, car nous contacterons les autres carriers quand nous saurons la nature exacte des matériaux qui seront extraits et que nous pourrons voir et discuter avec eux pour savoir s’ils sont en concurrence ou pas avec ce qui est extrait dans d’autres carrières. Pour l’instant, nous ne l’avons pas fait, mais nous pouvons le faire.
En revanche, je peux vous indiquer que le 16 septembre, nous demanderons à Monsieur COSTANZO de venir ici en séance plénière pour vous présenter à la fois le métier de manière plus précise et les cartes, pour que nous voyions ensemble la situation exacte et les sites que M. COSTANZO souhaiterait pouvoir exploiter.
Voilà ce que je peux vous dire à ce jour. Pour l’instant, la délibération ne nous engage en rien, simplement, elle nous permettra éventuellement de bénéficier d’une expertise sur ces terrains-là. Et ce n’est que lorsque la conclusion sera remise, que nous pourrons avoir un vrai débat économique, écologique, environnemental et social sur cette opération-là et y compris sur les emplois susceptibles d’être créés et sur les avantages que la collectivité peut ou pas retirer de ce projet.
M. UTHURRY.– Je maintiens l’idée que dans un Conseil municipal où on va proposer un périmètre de transport urbain qui va cristalliser les entreprises locales, il serait judicieux d’informer les carriers locaux…
M. LE MAIRE.– Nous allons le faire dans la semaine qui vient…
M. UTHURRY.– Ils vont apprendre par la presse…
M. LE MAIRE.– Non, je leur en ai parlé, mais je ne les ai pas reçus. J’ai même déjeuné avec l’entreprise Laborde, si vous voulez tout savoir. Ce n’est pas un dossier qui est un dossier secret ou caché. Nous en avons abondamment parlé mais, encore une fois, ce type de discussion ne peut être fructueux que si nous avons des choses précises à dire. Aujourd’hui, nous n’avons rien de précis, sinon la volonté de quelqu’un d’exploiter des carrières avec des matériaux dont nous ignorons la nature, tant que l’étude n’aura pas été jusqu’au bout et avec une quantité d’extraction qui est aujourd’hui totalement inconnue et des avantages pour la collectivité qui le sont aussi. Il faut mener l’étude et c’est au terme de cette étude-là qu’aura lieu le vrai débat politique, pour savoir si nous faisons ou pas. Et là, nous verrons si les communes autour sont impactées et nous verrons les entreprises avec des éléments précis.
M. UTHURRY.– Ce sont des sujets qui, naturellement, sont compliqués, des enquêtes d’utilité publique doivent être menées, nous connaissons tout cela. Je maintiens aussi, au nom de la cohésion territoriale, plusieurs communes de la Communauté de Communes étant concernées et d’autres communes des communautés de communes voisines, qu’il me semble important que la Communauté de Communes qui a, je le rappelle, la compétence économique qu’elle partage avec d’autres, soit dans le coup pour cette affaire-là qui concerne l’ensemble du territoire.
M. LE MAIRE.– Vous direz cela en Communauté de Communes. Je mets le rapport aux voix. Nous n’allons pas faire ici le débat de la Communauté de Communes ; en revanche, que la Communauté de Communes ait à en discuter, certainement.
M. UTHURRY.– La Ville d’Oloron fait toujours partie de la Communauté de Communes, elle représente la moitié de la population…
M. LE MAIRE.– Il me semble que, en tant que premier adjoint et premier vice-président, vous nous représentez aussi, et je ne doute pas un seul instant que vous défendrez les dossiers de la Ville d’Oloron Sainte-Marie
M. UTHURRY.– Du mieux que je peux, exactement comme j’en ai défendu d’autres pour la Commune il y a 4 ou 5 jours avant qu’une réunion ait lieu ici même.
M. LE MAIRE. Je vous en remercie car la réunion s’est très bien passée. Nous allons en parler tout à l’heure.
M. UTHURRY.– Nous vous avions envoyé un interlocuteur de qualité.
M. LE MAIRE. Oui, c’est vrai et fort sympathique.
Qui est contre ? Pas de voix contre. Qui s’abstient ? 8 abstentions et 25 voix pour.