Quelques commentaires sur l’ordre du jour du conseil municipal de ce vendredi 3 juillet 2020


18 heures 30, ce 3 juillet 2020. Les élus de dimanche dernier se sont installés autour de la table du conseil. Derrière eux, quelques fonctionnaires municipaux et une poignée de journalistes. La salle est vide de tout public. La séance se déroule en effet à huis clos en raison de la crise de la Covid-19, mais une retransmission des débats a lieu en direct sur le site internet et la chaîne YouTube de la ville. Cette absence de public fait perdre un peu de sa solennité à la séance. Elle la prive aussi de l’ambiance faite à la fois d’excitation et de joie (dans le camp des vainqueurs s’entend) qui accompagne en général l’élection du nouveau maire. Rapide coup d’œil sur les 8 questions inscrites à l’ordre du jour de ce premier conseil de la mandature 2020-2026.

1 – Installation du conseil municipal

Le maire sortant (si tant est qu’il soit présent sinon… ce devrait être son premier adjoint, Daniel Lacrampe !) ouvre la séance. Il fait l’appel des élus formant le nouveau conseil municipal et les déclare installés dans leurs fonctions. Il passe ensuite la présidence au doyen d’âge, Raymond Villalba qui, après avoir prononcé quelques mots personnels, invite le conseil à désigner un secrétaire de séance.

2 – Désignation d’un secrétaire de séance

Désigné parmi les membres du conseil municipal au début de chaque séance, le secrétaire de séance a pour mission de rédiger le procès-verbal qui sera utilisé pour établir les délibérations et le compte rendu de la séance. Il s’agit en fait d’une fonction honorifique puisque, dans la réalité des choses, ce sont les fonctionnaires communaux qui assurent le secrétariat effectif. Mais comme la loi impose cette désignation… La tradition veut que pour la première séance le conseil désigne comme secrétaire de séance son benjamin ou sa benjamine.

3 – Election du maire

Raymond Villalba invite le conseil à procéder à l’élection du maire et demande s’il y a des candidats. À ce moment-là, soit Bernard Uthurry se déclare lui-même, soit un élu ou une élue (Marie-Lyse Bistué ?) de sa liste présente la candidature de celui qui a conduit Oloron En Commun. Il est peu probable qu’une minorité municipale éparpillée façon puzzle en trois fractions présente également des candidats.

Le vote a lieu à bulletin secret. Pour que le secret du vote soit respecté, et même s’il ce n’est une condition ni exigée ni rendue obligatoire par la loi, les conseillers disposent d’enveloppes où glisser leur bulletin et d’un isoloir pour s’exprimer en toute confidentialité. Oloron, ce n’est pas Idron. Le résultat du vote ne fait aucun doute. Le seul candidat en lice recueille la majorité absolue des votes dès le premier tour de scrutin. Raymond Villalba proclame Bernard Uthurry maire d’Oloron Sainte-Marie et ce dernier prend immédiatement la présidence de la séance.

Il est de tradition que le nouveau maire entame son mandat en prononçant un discours. Il remercie les électeurs, il remercie ses colistières et colistiers, il dit combien il mesure l’honneur qui lui est fait mais aussi combien il pèse les responsabilités qui sont les siennes et celles de la majorité municipale, il assure qu’il mettra tout en œuvre pour que ce mandat se passe dans un climat apaisé entre majorité et minorité, ce dans l’intérêt de la ville d’Oloron et de ses habitants, il brosse les enjeux auxquels la municipalité sera confrontée au cours des années qui viennent.

4 – Création de 8 postes d’adjoints au maire

C’est au conseil municipal qu’il appartient de déterminer le nombre de ses adjoints. Celui-ci ne peut excéder 30% de l’effectif légal du conseil municipal arrondi à l’entier inférieur. Soit, pour Oloron : 33 x 30% = 9. C’était d’ailleurs ce nombre maximum qui avait été adopté par le conseil municipal précédent. Mais la nouvelle majorité va proposer au conseil de décider de fixer ce nombre à 8 adjoints.

5 – Election des adjoints

Oloron faisant partie des communes comptant 1 000 habitants ou plus, les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage, ni vote préférentiel. Il est peu probable que l’une ou l’autre des trois composantes de la minorité municipale présente sa liste de candidats. Le conseil n’a donc à voter que pour une seule liste de candidats proposée par la majorité municipale. Une liste de 8 candidats qui comprend obligatoirement autant de femmes que d’hommes… ou d’hommes que de femmes. Le résultat du scrutin ne fait donc aucun doute. Ces 8 candidats sont élus et immédiatement installés.

6 – Proclamation du tableau officiel

Les membres du conseil municipal sont classés dans un tableau officiel selon l’ordre suivant : le maire, les adjoints élus sur la même liste dans l’ordre de présentation sur la liste et, pour les conseillers municipaux élus le même jour, à égalité de voix, par la priorité d’âge. Ce tableau sera donc proclamé à ce moment de la séance.

7 – Délégation de pouvoirs du conseil municipal au maire

Comme le conseil ne peut être réuni toutes les semaines pour prendre les décisions qui lui incombent, il a la possibilité de déléguer au maire la responsabilité de certaines d’entre elles. La liste des délégations possibles est longue. Elle peut être consultée ICI. Elle comprend par exemple : la réalisation des emprunts destinés au financement des investissements, la conclusion des locations, la passation des contrats d’assurance, l’exercice du droit de préemption, l’aliénation de gré à gré des biens mobiliers jusqu’à 4 600 €, la préparation, la passation, l’exécution et le règlement de certains marchés publics etc.

Il reviendra au conseil municipal de décider lesquelles des délégations de la liste il confie au maire et de préciser les limites dans lesquelles le maire pourra exercer chacune de ces délégations. Par exemple, il pourra décider que la délégation donnée au maire pour l’aliénation de gré à gré des biens mobiliers sera limitée à 2 500 € au lieu du maximum de 4 600 €.

8 – Lecture et diffusion aux conseillers municipaux de la Charte de l’élu local

Une loi de 2015 a prévu que, lors de la première réunion du conseil municipal, immédiatement après l’élection du maire et des adjoints (le blogueur ne serait plus le blogueur s’il ne chipotait pas en faisant remarquer que ce n’est pas le cas ici, mais là n’est pas le plus important), le maire doit donner lecture de la charte de l’élu local. Cette charte tient dans les 7 points ci-après :

1. L’élu local exerce ses fonctions avec impartialité, diligence, dignité, probité et intégrité.

2. Dans l’exercice de son mandat, l’élu local poursuit le seul intérêt général, à l’exclusion de tout intérêt qui lui soit personnel, directement ou indirectement, ou de tout autre intérêt particulier.

3. L’élu local veille à prévenir ou à faire cesser immédiatement tout conflit d’intérêts. Lorsque ses intérêts personnels sont en cause dans les affaires soumises à l’organe délibérant dont il est membre, l’élu local s’engage à les faire connaître avant le débat et le vote.

4. L’élu local s’engage à ne pas utiliser les ressources et les moyens mis à sa disposition pour l’exercice de son mandat ou de ses fonctions à d’autres fins.

5. Dans l’exercice de ses fonctions, l’élu local s’abstient de prendre des mesures lui accordant un avantage personnel ou professionnel futur après la cessation de son mandat et de ses fonctions.

6. L’élu local participe avec assiduité aux réunions de l’organe délibérant et des instances au sein desquelles il a été désigné.

7. Issu du suffrage universel, l’élu local est et reste responsable de ses actes pour la durée de son mandat devant l’ensemble des citoyens de la collectivité territoriale, à qui il rend compte des actes et décisions pris dans le cadre de ses fonctions.

Une copie de cette charte ainsi que du chapitre du Code général des collectivités territoriales consacré aux « Conditions d’exercice des mandats locaux » devra être remise par le maire aux conseillers municipaux. L’histoire ne dit pas si une séance plénière sera prévue pour leur permettre de prendre la mesure et de débattre de l’ensemble de ces dispositions.

Et la séance prend fin, le maire donnant rendez-vous à ses collègues pour une nouvelle séance qui devrait être convoquée très prochainement afin de poursuivre la mise en place du nouveau conseil : constitution des commissions municipales, vote du règlement intérieur, vote des indemnités des élus, désignation des représentants de la commune dans un certain nombre d’organismes etc.

14 commentaires sur « Quelques commentaires sur l’ordre du jour du conseil municipal de ce vendredi 3 juillet 2020 »

  1. Parfait , je ne savais pas tout cela, ni comment cela se passait, il n’est jamais trop tard pour apprendre.

    Merci beaucoup Joël d’avoir pris le temps de tout nous expliquer.

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  2. Je me suis promené à Oloron ce midi, remontant les escaliers du Biscondeau, envahis de pissenlits, redescendant une rue bordée de poubelles (qui restent apparemment là à demeure). Longeant ensuite le gave, je me faufilai entre les herbes folles qui envahissent les petits chemins du bord de gave, encombrés ça et là de canettes de bière et de cartons de pizzas…
    A l’entrée du Pont Sainte Claire, un clochard barbu et chevelu avait étalé ses affaires sur le trottoir et lisait paisiblement, entouré de 4 gros chiens….
    Revenant non loin de la mairie, j’y trouvai, vers 13h, heure à laquelle les citoyens sont rentrés chez eux pour espérer déjeuner en paix, un employé municipal avec un bruyant appareil hydraulique en train de nettoyer les trottoirs….
    Bref, une ville un peu laissée à l’abandon et qui pourrait devenir agréable…
    Souhaitons que la nouvelle municipalité fasse ce qu’il faut.

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    1. vous seriez allé côté gave d’Aspe vous auriez peut être aperçu un lama au bord de l’eau…

      moi je veux bien mais après on parle de réchauffement climatique 🙂

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  3. Il y a eu la Covid19 qui n’a pas permis l’entretien habituel des lieux habituels. Puis toujours les salopards qui jettent tout et n’importe quoi ici ou là , des jeunes, des vieux , des Mc Donald qui font ça.

    La nature a repris ses droits aussi et pourquoi pas.

    Et après le nettoyage des pavés à 13 h , ben moi mes voisins ont passé la tondeuse et le rotofil à midi. À 13 h 30 l’autre voisin a sorti le taille haie, et plus loin une mobylette trafiquée pétait la calamine sur les dos d’âne.

    Nous ne sommes jamais contents.

    La seule chose qui me mécontente dans ces domaines précis c’est l’incivilité, à savoir effectivement des canettes, des boîtes de pizza, des déchets divers devant les containers poubelles, même des chaises, des matelas.

    Les stationnements sur des places pour personnes handicapées avec au passage : j’en ai pour une minute ! Je prends juste mon pain, mon journal, mon paquet de clopes …. les stationnements sur des emplacements interdits, des stationnements pour être au plus proche du commerce, de la banque, de l’école, collège ou lycée …. tant pis si c’est zébré, interdit, surtout ne pas faire un mètre à pied « ça use » !!!!.

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    1. Nous ne sommes jamais contents ?
      Pour le bruit, je vous signale que c’est aussi une incivilité et que des lois sont établies pour aider les citoyens à mieux vivre ensemble en évitant les comportements gênants : il y a un arrêté préfectoral qui fixe les horaires autorisés pour le bruit, et quiconque passe outre risque un PV. Seulement de nos jours celui qui subit a peur de passer pour un emmerdeur, vu qu’on lui répond: »si tu n’aimes pas le bruit va t’isoler dans la pampa » alors qu’en toute logique, c’est celui qui veut faire du bruit qui doit s’installer loin pour ne déranger personne. La vraie solidarité, c’est ça.
      En cas de bruit gênant, vous pouvez appeler le 17. Si vous avez des remords, dites vous que n’est pas de la délation que de signaler que vous subissez une agression sonore.
      Les mobylettes trafiquées sont tout aussi interdites et passibles d’ amende.
      Avec le covid l’entretien n’a pu être effectué. D’abord ça aurait pu se faire : un employé seul pouvait se charger de l’entretien d’une zone sans risquer aucune contamination. Ensuite, ça fait 1 mois et demi que le confinement est fini et ça n’a pas bougé….
      La nature reprend ses droits pas gênant ? Quand on est jeune et qu’on a l’œil vif et de bon réflexes sans doute, mais à partir d’un certain âge, il convient d’être prudent vis à vis des obstacles…
      Quant aux stationnements, je suis bien d’accord, mais certaines municipalités se refusent à sevir par peur pour leur image…donc sans risque de punition, les gens continuent, tout comme pour le bruit.

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      1. On n’en finirait pas de faire de la délation ou si on ne m’appelle pas comme ça « le rappel à la loi ».

        Ensuite, il fait laisser du temps au temps, tout le retard pris à l’entretien de la ville, il fait le rattraper avec un personnel semble t’il de plus en plus réduit (là aussi comme partout).

        Et si vous avez un jardin, comme moi, vous ne pouvez pas vous imaginer à quelle vitesse pousse la végétation. Je n’ai jamais vu ça depuis fort fort longtemps. Vous faites un bout de ville, vous n’avez pas le temps d’aller à l’autre bout que déjà cela a repoussé.

        Peut être que la future municipalité renforcera les services mais pour cela il faut de l’argent.

        Peuvent ils passer partout ? Je ne sais pas, je ne suis, moi non plus,plus jeune, donc je n’ai plus l’oeil vif.

        Franchement je préfère être dérangée et encore à 13 h par un nettoyage des pavés et que les pavés soient propres que par de la musique, cris au delà de 23 h ou même dans la journée par des boum boum de sonos dont le bruit traversent fenêtres portes quand elles sont fermées et même dans les voitures, vitres ouvertes et roulant trop rapidement.

        Je passerai mon temps à dénoncer les incivilités, le mieux peut être serait de demander à la police municipale de faire cela.

        En dehors de tout les déchets laissés par les citoyens, je trouve que dans l’ensemble notre ville est belle et propre. Comment sanctionner ceux qui jettent canettes, boites, déchets divers ici ou là ? Ce sont eux qui polluent notre ville, quelle que soit la municipalité en place on ne peut pas mettre une surveillance devant chaque container ou dans la ville pour voir ces cochons jeter leurs bouteilles. .. hélas je crains que nous ayons à subir ces incivilités sans pouvoir faire quoi que ce soit.

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  4. Si les élus s’appliquaient davantage à faire respecter la loi comme c’est leur rôle (vérifiez c’est écrit noir sur blanc) plutôt que de faire attention à leur image (des fois qu’ils passeraient pour des fachos en appliquant les règles de la République, on ne sait jamais) tout irait beaucoup mieux.
    Je doute que monsieur Uthurry le fasse, lui qui pense qu’il faut « se montrer compréhensif » à l’égard des gens qui nous gênent, même si la loi est pour nous

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  5. Mais c’était pareil avec l’autre municipalité. Venez un jour de marché et regardez le stationnement. Il faut être tolérant disent les policiers car sinon il n’y aura plus personne au marché.

    Les panneaux « interdiction de stationner  » à Notre Dame ne sont pas respectés. Essayez de vous garer aux emplacements réservés et essayez de sortir quand les voitures se sont garées le long du mur la où il y a des panneaux.

    Demandez à ce que certaines rues, du fait de leur étroitesse soient à sens unique, on vous demande d’engager une pétition.

    C’est à moi à faire ça ? Il est évident que les voitures sont garées en dépit du stationnement alterné n’importe comment. Il y a danger, peu importe, il ne faut pas froisser les citoyens.

    Il faut qu’on se demmerde et accepté.

    Je suis âgée et cela fait des années et des années que je demande à ce que l’on se penche sur le stationnement anarchique, sans respect des règles et lois. Et cela fait des années que j’attends, que nous attendons car je ne suis pas seule à dénoncer.

    Et la il y a eu alternance de municipalités alors droite, gauche, rien n’a changé et ne changera pas. Tant qu’il n’y aura pas un accident grave on ne bougera pas.

    Un autre exemple, sur les incivilités, ce matin je suis partie faire des courses dans une grande surface. J’engageais mon paiement quand le client suivant est arrivé à ma hauteur, SANS MASQUE NI AUCUNE PROTECTION, je lui ai demandé poliment de prendre ses distances en lui précisant qu’il était à moins d’un mètre de moi.

    Et bien ce monsieur âgé m’a envoyé balader. Il fut agressif. Je lui ai fait remarquer qu’il était sans masque et à moins d’un métro, et bien il a été encore plus virulent et n’a pas bougé.

    Je lui ai dit que c’est à cause de comportements tels que le sien que ça va repartir. Il s’en fout. Pas moi.

    Incivilités et quel que soit l’âge, le parti, femme, homme.

    Rien ne changera et je pense que toutes les bonnes intentions vont disparaître ou ont déjà disparu. Quant à la solidarité, je veux en parler il y en a eu à Oloron ? Je ne parle pas de la confection des masques, je parle de la solidarité envers les personnes âgées et/ou handicapées.

    Si vous entrez dans les critères d’acceptation du CCASS ça va. Si vous dépassez de 1 euro le plafond des revenus, vous devenez invisible dans la population, et pourtant combien d’entre nous ont besoin.

    Ceci dit, il me semble que le CCAS sous l’impulsion de la municipalité précédente a demandé aux personnes vulnérables de se manifester. Je ne sais pas en revanche, si dans le cadre du confinement, les revenus entraient en ligne de compte.

    J’aborde plusieurs sujets mais c’est le trop plein que j’ai vécu ce matin qui me fait sortir la goutte, du coup les gouttes amassées dans le vase.

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    1. Notez bien que si j’ai dit qu’Uthurry n’y changerait rien, c’est que les précédents n’y faisaient rien non plus, et d’ailleurs c’est pareil partout ailleurs.
      Les incivilités ? On nous rabat les oreilles de solidarité mais les gens sont de plus en plus individualistes et égoistes !
      Les bonnes intentions pendant le confinement, c’était facile à dire, mais il était tellement prévisible qu’en réalité rien ne changerait… Bien des gens vivent comme s’ils étaient seuls au monde, seule compte leur petite personne.
      Une reprise du covid ? ah bah ça n’arrive qu’aux autres, pensez donc.
      Certains pays mettent en place des contravention; en France, non: punir c’est mauvais pour l’image.
      Franchement on se demande pourquoi on fait des lois dans ce pays si c’est pour finalement ne pas les appliquer et ne pas punir les contrevenants ?
      Sauf les excès de vitesse bien sûr, c’est plus facile: on installe un radar ou deux et hop, ça se fait tout seul de manière très impersonnelle.
      Pourtant nos élus municipaux pourraient faire respecter les lois en rappelant que ce ne sont pas eux qui les font, leur image serait sauve, une majorité de gens les remercierait, et peut-être que les gens finiraient par changer…
      et ce ne serait pas agir en facho que de faire cela

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      1. «  »et ce ne serait pas agir en facho que de faire cela » »

        .Si ! 🙂

        En tant que pleutre je viens par exemple d’adhérer à « Greenwashing » dont la devise est « en vert et contre tout ».
        Bon d’accord 10 euros par jour pour louer un vélo à batterie va me coûter un bras avec ma petite retraite mais comme dit mon pote Pol: » il te restera toujours tes deux jambes »

        Adrien le piment ganté

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  6. Et bien « concombre masqué » nous sommes finalement d’accord sur de nombreux points de vue. L’âge probablement nous donne la sagesse de réaliser ce qu’il nous arrive, l’expérience et l’âge me donne encore l’envie de me révolter même si ce sont contre des moulins à vent et ce quelle que soit l’orientation du vent.

    Un vent de sagesse, de civilités, de compréhension, d’empathie, de compassion, d’écoute, d’échanges cordiaux même si on n’est pas d’accord ne ferait de mal à personne.

    Dites moi Concombre masqué pensez-vous car j’ai bien compris que vous, comme moi, faisons partie des « vieux » croyez vous que nous connaîtrons ça un jour ? dans un autre monde ? je ne crois pas en l’au-delà donc pour moi c’est foutu.

    Mais qu’est-ce que je vais regretter ce blog ! je peux m’y exprimer, y retrouver des idées que je n’avais pas, des compréhensions de subtilités que je n’avais pas saisies, des informations diverses et des échanges ….. dommage !!!! mais quel dommage !

    Si je peux prendre le relais ? je n’en n’ai aucune compétence et ne connais rien en politique, les dessous de la politique, , je ne connais que ce que je vois … je n’ai aucune possibilité d’aller chercher informations en la mairie ou ailleurs, non franchement je suis incompétente et aucune formation en politique.

    Je ne pourrais avoir le recul de Joël. Je me sens incapable de faire cela et puis cela prend du temps. Je n’ai pas ses compétences ni son savoir faire ni son savoir être.

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  7. Je suis pas d accord les élus ne font pas rien ils font leurs maximum chacun est différent et pour certain avant ou après l élection les journées sont les mêmes

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    1. Bonjour.
      Je vois ici et là, dans plusieurs réponses, une tendance à de la résignation……
      Eh bien, je dis non !!
      Il faut insister sur les endroits qui font mal, et comme il est stipulé plus haut, rappeler aux élus qu’ils sont là pour faire respecter les dispositions locales et les lois en vigueur.
      Je vous rappelle que le nouveau conseil municipal a été élu sous la bannière « Oloron en commun »………donc….

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