Retouche du temps de travail des salariés de la communauté de communes : Daniel Lacrampe se montrera-t-il bon tailleur ?


Hasard du calendrier sûr, le syndicat CFDT des salariés de la communauté de communes du Haut-Béarn a publié hier, à la veille des vœux de la CCHB, un communiqué déplorant l’absence de dialogue au sein de la structure intercommunale. Si l’on en croit l’article de La République, deux sujets semblent en question : 1/ L’octroi de compensations en contrepartie du retour à un temps de travail légal. 2/ Une harmonisation par le haut, à savoir l’alignement des avantages dont bénéficient les salariés des anciennes communautés de communes d’Aspe, Barétous et Josbaig sur ceux dont bénéficaient les anciens salariés de la CCPO qui profitaient eux-mêmes d’un système calqué sur celui des salariés de la ville d’Oloron.

Que dit la Chambre régionale des comptes ?

La Chambre régionale des comptes Nouvelle-Aquitaine (CRC) consacre 3 pages de son rapport d’observations définitives adressé au président de la CCHB le 18 septembre 2018 à l’aménagement et à la réduction du temps de travail des salariés de la CCPO. En ajoutant qu’au moment de la fusion entre les quatre communautés de communes, la CCHB a repris le dispositif auparavant appliqué par la CCPO.

La Chambre rappelle qu’en application de la loi la durée du travail effectif est fixée à 35 heures/semaine soit 1 607 heures/an maximum sans préjudice des heures supplémentaires susceptibles d’être effectuées. Cette durée annuelle peut toutefois être réduite pour tenir compte des sujétions liées à la nature des missions et à la définition des cycles de travail qui en résultent, et notamment en cas de travail de nuit, de dimanche, en horaires décalés, ou de travail en équipes, de modulation importante du cycle de travail, ou de travaux pénibles ou dangereux. Elle conclut : « Dans le cas des communautés de communes, c’est au conseil communautaire qu’il appartient de fixer les règles y afférentes, dans les limites applicables aux agents de l’Etat, en tenant compte de la spécificité des missions exercées ».

La Chambre constate qu’en application des règles fixées sur le plan local, les agents travaillent chaque année 60 heures de moins que prévu par la loi. Elle calcule que cette situation correspond à 8 jours non travaillés par an et par agent, soit l’équivalent de 4 emplois à temps plein. Elle évalue l’impact financier pour la seule CCPO sur la période 2012-2016 à 780 000 €, soit une moyenne de 156 000 €/an.

Qu’a répondu le président de la communauté de communes aux observations de la Chambre ?

Daniel Lacrampe « a pris acte de la nécessité d’harmoniser le temps de travail en vertu des dispositions légales ». Il a précisé que ce travail avait été engagé au cours du 4ème trimestre 2017. Ajoutant que l’arrivée de la nouvelle directrice des ressources humaines, au mois d’avril 2018, avait notamment pour objectif de permettre que cette harmonisation soit effective au 1er janvier 2019.

Quelques considérations du blogueur, citoyen lambda

  • Nombre de salariés du privé aimeraient bien, à pénibilité du travail comparable, bénéficier du même régime de travail que les salariés de la CCHB
  • Pour autant, il est tout à fait normal que ces salariés demandent par le biais de leurs organisations syndicales à conserver ce qu’ils considèrent à juste titre pour des avantages acquis
  • Les premiers responsables de la situation sont ceux qui ont accordé par démagogie ou par intérêt électoral ce type d’avantage irrégulier. Il est plus facile à un élu d’être généreux avec l’argent du contribuable qu’à un chef de petite entreprise de l’être avec les deniers de sa propre société
  • Je me trompe peut-être, mais il sera très difficile à Daniel Lacrampe de revenir sur la situation actuelle. S’il ne tente pas le passage en force, deux solutions s’offriront à lui : 1/ Jouer la montre : c’est l’option choisie par le maire d’Oloron qui, confronté aux mêmes remarques de la Chambre régionale des comptes au sujet du temps de travail des salariés de la commune, a répondu qu’il attendait le renouvellement des représentants des salariés au comité technique pour leur soumettre la question. C’est-à-dire à la Saint Glinglin. 2/ Jouer les tailleurs : procéder à quelques retouches de forme mais qui, sur le fond, ne changeront rien à la situation actuelle pour les agents. Les prochaines semaines nous en diront plus.

Clin d’œil à l’actualité ! Depuis quelques semaines, le référendum d’initiative citoyenne (RIC) est à l’honneur. Je me demande quelle serait la réponse de la population du territoire si la question suivante leur était posée dans le cadre d’un RIC local : êtes-vous favorable à ce que les salariés de la communauté de communes conservent leur temps de travail actuel ? À moins que la question soit : êtes-vous favorable à ce que les salariés de la communauté de communes observent la durée de travail légale ? Pas sûr que sa même personne apporte la même réponse aux deux questions. Pourtant…

20 commentaires sur « Retouche du temps de travail des salariés de la communauté de communes : Daniel Lacrampe se montrera-t-il bon tailleur ? »

  1. le renouvellement des instances paritaires (CT, CHSCT) a été réalisé fin d’année 2018.
    donc, ça devrait arriver très vite à la mairie d’Oloron…

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  2. Chacun son rôle :
    Celui des syndicats de revendiquer le maintien des avantages acquis ( je dirais illégalement et accordés d’une manière irresponsable )
    celui de élus -employeurs :d’appliquer la loi .
    Il n’y a qu’une harmonisation possible ,c’est l’harmonisation légale .
    Je suis stupéfait ( c’est une anti-phrase ) de voir que parmi ceux qui revendiquent se trouvent bon nombre de gilets jaunes qui se déclarent si scrupuleux vis à vis des avantages qu’ils dénigrent à d’autres .
    Quant à savoir ce qu’en pensent les contribuables ,c’est tout vu !Il est anormal qu’ils paient des impôts illégalement ,de même qu’ils envient sur bien des points les conditions de travail des employés inter communaux

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  3. Ajouterais je qu’en fusionnant avec la CCHB ,les employés des CC d’Aspe,Barétous et Josbaig ont quand même et à juste titre bénéficié des avantages des employés de la CCHB par l’attribution du RIFSEP (équivalent à un 13 ème mois ) et d’un CAS (équivalent Comité d’entreprise )qui leur accorde d’autres nombreux avantages sociaux :prime de départ à la retraite, de naissance, de mariage, des aides multiples de restauration (remise sur prix des pas CCHB),repas de Noël,(+jouets +place au cirque ),séjours linguistiques ,remises sur les locations vacances, ski,piscine cinéma etc
    Alors ,oui ,on peut toujours revendiquer ,mais il faut aussi savoir reconnaitre ce qui est .

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  4. Dès qu’un travail est avantagé, ça crée des jalousies… mal placées selon moi.

    Je ne suis pas jalouse en ce qui me concerne, si le travail accompli est bien fait :-). Pourquoi une communauté de commune ne privilégierait-elle pas ses employés, en arbitrant des économies sur d’autres postes ? Après tout ?

    Moi, les économies d’argent public, je ne les voie pas sur les employés, mais sur d’autres arbitrages ;-).

    L’humain avant tout… Arrêtons de cracher sur les avantages de personnes qui doivent être loin de payer l’impôt sur la fortune, hein. Ces employés payent leurs impôts plein pot, consomme local…etc…

    Et quel est encore ce lien avec les gilets jaunes ? pour être gilet jaune, il faut être dans la misère la plus totale ?

    Ils n’ont pas volé ces journées, ils n’ont pas contourné la loi pour se les octroyer. Un mauvais arbitrage a été fait en leur faveur. Tant mieux !
    Pour une fois que ce ne sont pas les élus qui détournent uniquement à leur avantage, ça change, non ?

    Je préfère largement financer par mes impôts une meilleure qualité de vie pour des gens, que des projets douteux.

    Voilà, je vais encore me faire des amis ici moi 🙂

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  5. on ne parle bien que de ce que l’on connait et vous, messieurs, me semblez totalement méconnaitre les réalités de ces gens dont l’emploi est d’être fonctionnaires publique territoriale. Je me permet de vous rappeler en outre qu’avant d’être des fonctionnaires ces gens sont des hommes et des femmes, des citoyens et des contribuables tout aussi soucieux que vous de l’utilisations des deniers publics.
    Ceci étant dit je vais me permettre de répondre point à point à ces avis de citoyens lambda mais tout de même un peu donneur de moral à bas coup, voir à coup bas.
    tout d’ abord sur l’éventuelle différence de traitement publique/privé un vieux dada des brèves de comptoirs je vous rappel que nous sommes ici dans le cadre de la fonction publique territoriale et non pas la fonction d’état, ici pas de salaires mirobolants, logements de fonction, avantages divers, mais des salaires ras des pâquerettes gonflés à coup de primes diverses et variées qui constitues une part très importante de nos salaires et compte pour peu dans nos futures retraites . En bref ce n’est ni les gens de Lindt et encore moins les gens de Messier qui se battraient pour nos salaires, à pénibilité de travail et responsabilités comparables, bien entendu… Ceci expliquant cela, peut -être comprendrez-vous mieux que je ne me résolves pas à travailler plus pour gagner moins. D’ailleurs trouvez moi une entreprise privés ou sans aucune négociations on vous impose 60 heures de travails supplémentaires, non rémunérées et sans contreparties…Ou entendez-vous que l’on doivent baisser le taux horaires? A vouloir laver plus blanc que blanc on finit sans linge. De plus je peux vous assurer que nous ne sommes ni plus ni moins que le nombre de salariés nécessaires pour accomplir les missions qui nous sont fixés. Oui nous bénéficions de certains avantages mais ni plus ni moins que certains dans le privés quant à notre CAS il est loin de faire le poids avec certains CE du privé. Ah oui pour le 13eme mois, faut pas rêver c’est un demi 13eme mois. Et si certains collègues sont aussi gilets jaunes c’est qu’ils en ont marre des fins de mois au 15, voir au 10, voir au 5 du mois et pas pour des questions de déontologie, on laisse ça à d’autres.Mais peut-être connaissez-vous ça?

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    1. C’est vrai que les salaires ne sont pas mirobolants dans la fonction publique territoriale. Mais ce n’est tout de même pas Zola et ils n’ont rien à envier pas plus d’ailleurs que les conditions de travail à ce que connaissent bien des salariés du privé (je ne parle pas de ceux de Messier qui, à Oloron, a toujours été la référence-cible, tout comme Total à Lacq ou à Pau)).

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    2.  » D’ailleurs trouvez moi une entreprise privés ou sans aucune négociations on vous impose 60 heures de travails supplémentaires, non rémunérées et sans contreparties… »
      Effectivement aucune entreprise privée n’ est dans le cas de la CCPO, car ils appliquent la réglementation légale du temps de travail . Cela serait totalement ubuesque de leur part de déroger à cela. Je pense que si c’ était le cas certains se chargeraient vite de le leur rappeler.
      Ce qui est grave pour la CCPO c’ est qu’ à un moment donné elle est sortie du cadre législatif. C’ est cela qui est grave, surtout venant de la part d’ Elus censés être représentants et dépositaires de la loi. Une telle situation laisse supposer que
      d’ autres domaines relevant de la CCPO pourraient être dans le même cas. Souhaitons que non.
      Par contre si les Syndicats représentatifs du personnel de la CCPO jugent que ce retour au temps de travail légal est un problème, il doivent demander l’ ouverture de négociation de salaire et non défendre une situation illégale.

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  6. Alors là cela commence à m’énerver:
    -ma fille est fonctionnaire territorial et gagne 1450€/mois à BAC+4, c’est juste?
    -elle fait des heures sup pour arranger le service elle n’est jamais payée, c’est juste?
    -son salaire n’a pas augmenté depuis 2010, c’est juste?
    -elle y travaille depuis 15 ans et ne bénéficie d’aucun congés d’ancienneté, c’est juste?
    -elle est compétente et aimerai progresser dans sa carrière, demander une promotion, eh ben non il faut un concours, c’est juste?
    -aujourd’hui on envisage de la faire travailler 60h de plus gratuitement, c’est juste?
    Alors cela suffit de comparer avec le privé, elle a fait plus d’étude que moi et gagne moins sa vie, quel sens donne-t-on au travail dans ce cas!
    Vous me décevez Monsieur le bloggueur, vous avez plus de bon sens habituellement…Vous citez Zola, vous devriez élargir vos lectures!

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    1. Bonjour Alain,

      Ayant exercé la totalité de ma carrière professionnelle au sein de la fonction publique territoriale, je m’efforce d’éviter de cracher dans la soupe. Permettez-moi de donner mon point de vue sur chacune de vos remarques :
      1/ « ma fille est fonctionnaire territorial et gagne 1450€/mois à BAC+4, c’est juste? ». À BAC+4, après 15 ans de carrière, on peut, à condition de passer des concours (celui de rédacteur ou d’attaché territorial par exemple) pouvoir prétendre à des postes dont la rémunération est bien supérieure à 1 450 €/mois
      2/ « elle fait des heures sup pour arranger le service elle n’est jamais payée, c’est juste? ». Non, ce n’est pas juste dès lors qu’elle préférerait les avoir payées plutôt que récupérées
      3/ « son salaire n’a pas augmenté depuis 2010, c’est juste? » Si elle relève du statut de la fonction publique territoriale, elle a forcément été augmentée ne serait-ce que par le jeu des échelons supplémentaires qu’elle a pu obtenir au cours de ces 8 ans
      4/ « elle y travaille depuis 15 ans et ne bénéficie d’aucun congés d’ancienneté, c’est juste? » Le congé d’ancienneté n’est pas un droit statutaire dans la fonction publique territoriale
      5/ « elle est compétente et aimerai progresser dans sa carrière, demander une promotion, eh ben non il faut un concours, c’est juste? » Le concours a été créé pour que les promotions n’interviennent pas à la tête du client. C’est protecteur pour le salarié
      6/ « aujourd’hui on envisage de la faire travailler 60h de plus gratuitement, c’est juste? » Non, on n’envisage pas de la faire travailler 60 heures de plus gratuitement : les 60 heures dont il est question font déjà partie de la rémunération actuelles des salariés de la communauté de communes… sauf qu’ils ne les font pas

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  7. @ Alain.
    Moi je dis souvent aux gens qui se plaignent de leur métier ( qu’ils soient publics, privés, territoriaux peu m’importe). Si ça va pas que t’es exploité, que tu travailles trop mettez-vous en danger, barrez-vous dans le privé ou le public selon où t’es, monte ta boîte… Bref fais qqch mais reste pas là. Sinon ta fille ça fait huit ans qu’elle est là et ça va pas, ça peut durer 30 ans encore cette histoire.
    A t’elle déjà postulé ailleurs ? Car crois moi des gens avec des expériences diverses montrant une capacité d’adaptation et d’autonomie on en cherchera toujours.

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  8. Elu communautaire en 2003, j’ai du voter (si j’étais présent ce jour-là et comme les autres membres de la Communauté), la délibération accordant aux agents intercommunaux leur nouveau statut salarial … certainement parce que le Président avait dû nous dire que cet accord nous promettait la paix sociale et avantageait les salariés. 15 ans après, je ne suis plus élu, mais j’assume ce vote.
    Depuis 2003, les salariés de la Communauté ont eu 4 jours de congés supplémentaires par an et 60 heures de travail en moins soit : 60 jours de congés et 900 heures de travail en moins … C’est bien, très bien … pour eux.

    La Cour des Comptes souhaite que l’on mette fin à cette situation non conforme à la loi et … on nous parle de compensation !!! compensation à quoi ? aux 60 jours de congés et aux 900 heures de travail non réalisées … Allons, allons, soyons sérieux et  » soyez satisfait  » de ce que vous avez obtenu durant 15 ans ».
    Je répète: soyons sérieux .
    P.S: Maire d’une commune des environs d’Oloron durant plus de deux décennies, je précise que les employés communaux sous mes ordres, travaillaient 1607 heures par an et avaient 25 jours de congés annuels. Normal !!

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  9. Avec les propos d’ Alain, qui je n’ en doute pas sont vrais, on arrive sur le terrain de certains GJ qui annoncent des retraites à 900 ou 1000 euros ou moins, ce qui est sûrement vrai. Mais ils » oublient  » de dire qu’ ils perçoivent en parallèle à cela des aides, ou des dégrèvement d’ impôts, qui sont à peu près équivalents à leurs retraites. Ce qui leur donne au final l’ équivalence de ceux qui ont travaillé à temps plein.
    Certains « oublient » aussi de dire qu’ à un certain moment de leur vie, ils ont tout quitté pour partir au soleil sous les tropiques pendant x années, pendant que les copains suaient sang et eau au travail. Tout cela vient maintenant en déduction de leur capital cotisation, mais ils se disent aujourd’hui des victimes de la société.
    Ce dont je doute.
    Jusque’ à preuve du contraire en France chacun est libre le faire le choix ou non de son engagement dans son travail, qu’ il soit public ou privé, salarié, artisan ou patron, cela dans le respect des lois en vigueur. Maintenant effectivement si les lois sociales ne sont pas respectées ils ont toutes les raisons de les faire appliquer.
    La seule chose que l’ on ne peut avoir c’ est le beurre et l’ argent du beurre, cela
    n’ est pas inscrit dans notre Constitution républicaine.

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    1. vous avez parfaitement raison. Sur les ronds points et les manifs du samedi il y a « de tout ». Des gens aigris, des gens qui gagnent bien, voir très bien leur vie, de vrais pauvres, des profiteurs du systeme ( ben oui il ne faut pas se le cacher) , de véritables galères, les pas de chance cumulant perte d’emploi, maladie et problèmes familiaux, des anars, des babacools mondialistes, des Ravis Chankar ( et pas de la crèche) fumeurs d’encens.

      Et monsieur Macron aura réussit l’exploit exceptionnel qui restera dans les annales de les faire tous sortir du bois à un instant T.( à chacun d’en déterminer la cause qui lui convient)Quand je suis arrivé le premier jour d’abord par curiosité et que j’ai vu toutes ces personnes dont certaines que je connaissais mais que je n’aurai pas soupçonné être favorables à ce mouvement atypique et surtout le nombre de femmes présentes, je me suis rendu compte tout de suite qu' »il se passait quelque chose » dans ce pays.Bien malin celui qui sait comment et quand s’éteindra l’incendie…

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  10. En ce qui me concerne et pour peu que ça intéresse quelqu’un,le postulat de départ c’est une revendication, justifiée, sur le manque de communication du Président . Le débat dérape un peu vite sur des questions d’acquis dont l’avis des agents sur la question est très partagé. Quand a annoncer directement l’illégalité des choses…voilà bien un élu de son temps (au feu, au feu?) qui oublie un peu vite que les agents proposent, les élus…disposent.

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  11. Arrivé à la tête d’un service fonctionnant 24/24 7j/7 mais dont le personnel était très très loin des 1607h, sur la base d’accords locaux historiquement sans rapport avec le Code du Travail, j’ai eu à négocier l’application de la loi et l’annualisation du temps de travail non pas à 1607h mais au chiffre correspondant peu ou prou au régime de travail très particulier de ce type d’organisation : pour les 2 parties amenées à négocier, ce fut un moment épuisant (des semaines, nuit et jour) très difficile et très particulier humainement. Rien de possible dans un premier temps sans écarter d’une manière ou d’une autre ceux dont le rôle était de refuser l’application de la Loi. Ensuite, autour de la table, honnêteté, courage, écoute, recherche du compromis et volonté d’aboutir furent nécessaires : je souhaite pleine réussite à celles et ceux qui auront la mission de faire en sorte que la Loi soit respectée à la CCHB.

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  12. Je rappelle juste que durant la primaire de la droite, Fillon entre autre préconisait de revenir au 39 h sans compensation de salaire, en nous disant à l’époque quand vous êtes passés au 35 h vous n’avez pas eu une baisse de salaire.
    Vision totalement has been et totalement à contre courant de notre époque.
    si on élargit un peu le spectre, la vrai question qui va se poser à nous bientôt, au vu du développement de l’intelligence artificielle, c’est la répartition du travail.

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    1. …..la vrai question qui va se poser à nous bientôt, au vu du développement de l’intelligence artificielle, c’est la répartition du travail.
      L’ évolution de l’ intelligence artificielle est effectivement rapide, mais nous sommes très loin de l’ époque ou l’ IA remplacera l’ homme. Peut être pour des opérations répétitives et simples ça sera le cas.
      J’ ai entendu ce matin à la radio qu’ un groupe hôtelier Japonais qui avait misé sur des robots pour faire le ménage dans ses hôtels les a tous licencié parcequ’ ils
      n’ arrivaient pas à faire un lit convenablement, ni à nettoyer une salle de bain.
      Les taux horaires de maintenance montaient en flèche.
      N’ oublions pas qu’ en amont du robot il faudra autant ou plus de personnel que pour faire le travail à la main. Le seul avantage qu’ il y aura, c’ est qu’ il pourra le réaliser
      24h/24, dimanche et jours fériés, au même tarif et surtout sans récrimination !!!!.
      Mais au delà de ça je ne pense pas qu’ il y aura de gros gains de productivité.
      Tout cela reste à démontrer, car il faudra aussi prendre en compte dans le taux horaire le coût des aides qu’ il faudra verser aux employés pour qu’ ils restent sagement sans travail réel. Ça aussi ça risque de monter en flèche.

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      1. En 1990, il y avait 20 millions d’emplois salariés en France, en 2012 il y en avait 24 millions (source INSEE) ; pas assez pour tout le monde, mais pas en déclin non plus. L’IA attendra un peu !

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        1.  » la machine à laver le linge est aussi un robot programmé pour démarrer son programme pendant qu’on dort.. »
          Non votre machine à laver n’ est pas un robot, mais simplement un automate programmable, grande différence avec un robot. Avec un automate programmable vous gardez la main mise sur lui, avec un robot c’ est lui qui la main mise sur vous.
          Le jour où votre machine sera un robot elle fonctionnera à partir d’ un code barre que vous lui aurez indiqué, elle sonnera pour vous rappeler qu’ il est temps de mettre vos vêtements à laver sales ou pas, sinon elle n’ arrêtera pas de sonner, elle saura seule faire la différence entre un sous vêtement et un vêtement ou une couverture, pourra adapter son temps de lavage par rapport au poids du linge et à sa salissure. Mais également vous indiquer si vos chaussettes ont des trous et si votre linge est usé ou pas, s’ il est portable ou non. Elle vous le rendra repassé et plié, mis dans votre armoire. En somme le cycle intégral du linge que vous utilisé au quotidien, dont vous faites l’ analyse en quelques secondes, sans même vous en rendre compte avec un peu de bon sens. Il faut savoir que ce genre d’ appareil ne sera pas bon marché dans les rayons des super marchés et pour cause. En somme l’ horreur économique dont on veut nous rendre esclaves.
          Mais pourquoi ? Alors qu’il suffit de quelques secondes de bon sens. Et pourtant
          c’ est cela que IA veut nous imposer dans tous les secteurs de la vie pour nous donner du temps à regarder des mauvais feuilletons à la télévision ……
          Le futur est plein d’ avenir.

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