La charge de l’opposition municipale contre le maire d’Oloron et les réponses en défense de ce dernier lors du conseil municipal du 12 décembre 2018


La sévérité du rapport de la chambre régionale des comptes à l’égard du maire d’Oloron sera-t-elle ce qu’a été le Fouquet’s pour Nicolas Sarkozy, le scooter pour François Hollande… ou le bout de sparadrap pour le capitaine Archibald Haddock, à savoir un embarras dont il aura bien du mal à se défaire ? En tout cas, il y a peu d’espoir qu’il puisse compter sur la bienveillance de l’opposition municipale (et d’ailleurs d’une bonne partie de sa majorité) pour l’aider à faire oublier cet épisode peu glorieux de sa vie politique. Bien au contraire, tout sera fait pour en entretenir le souvenir, au moins jusqu’en 2020, dans la mémoire des électeurs oloronais.

Le 12 décembre, l’ordre du jour du conseil municipal donnait l’occasion à l’opposition de poursuivre un pilonnage en règle dont on gage qu’il se renouvellera dorénavant lors de chaque séance jusqu’aux prochaines élections municipales. L’assemblée était en effet invitée à prendre quelques délibérations visant à remettre d’équerre des pratiques fustigées par les juges financiers dans leur rapport (frais de déplacement et utilisation de véhicules de fonction notamment).

Pour donner une idée de l’ambiance, voici, à partir d’une retranscription fidèle de l’enregistrement audio qui en a été fait, les extraits de deux interventions de ses membres (interventions qui peuvent être retrouvées dans le version officielle sur le blog oloron3d.fr) ainsi que les réponses du maire. On observera que la prise de parole de Bernard Uthurry a une connotation plus politique que celle de Patrick Maillet, plus technique. On observera par ailleurs que, même sur la défensive, le maire plie, mais ne rompt pas.

Échange n° 1 – à propos de la délibération précisant le dispositif de prise en charge pour les déplacements accomplis par les élus municipaux dans l’exercice de leurs fonctions

 Le maire – Y a-t-il des questions ? Alors, s’il n’y en a pas, je mets aux voix.

B. Uthurry – Pas de question particulière Mais un petit commentaire. Donc, soyons clairs : il s’agit là d’un rappel au règlement qui a été rendu nécessaire après le rapport pour le moins cinglant de la chambre régionale des comptes il y a quelques semaines maintenant et qui dénonce l’usage que vous avez fait de l’argent public, celui du contribuable et celui de nos concitoyens.

Bon. Il convient maintenant d’attendre ce que dira la justice. Mais rien de nouveau dans cette délibération si ce n’est quelques évolutions du Code général des collectivités publiques sur le montant des indemnités allouées, les frais de mission, repas, déplacements, dès lors qu’ils sont effectués en dehors du territoire de la commune, en dehors du territoire de la collectivité, parce que pour les déplacements effectués dans le périmètre de la commune pour qui nous concerne, les élus savent depuis toujours que leur indemnité sert en partie à cela.

Bref, cette délibération est un rappel au règlement qui nous confirme que si des responsabilités politiques, dès lors qu’elles servent l’intérêt général, ne doivent pas fragiliser le revenu des foyers des élus, elles ne doivent surtout pas donner lieu à quelque tentation que ce soit d’enrichissement personnel.

Dois-je rappeler les remboursements, les déplacements inexistants, les remboursements de déplacements inexistants, plusieurs remboursements avérés et constatés pour un même déplacement, des frais de bouche inconsidérés, des véhicules de fonction pour un usage personnel, les cartes de carburants et j’en passe…pour un train de vie inapproprié sur le dos des contribuables

Cette délibération, ce rappel à la vertu citoyenne et républicaine, nous confirme que les élus de la République n’ont pas le droit comme le faisaient les rois de ponctionner les caisses publiques pour augmenter leur revenu personnel.

L’actualité des gilets jaunes a mis en relief comme jamais la détresse de celles et de ceux dont le compte en banque est à sec bien avant la fin du mois.

Les gilets jaunes revendiquent leur totale indépendance à l’égard des politiques. D’ailleurs Ils veulent voir des élus qui leur ressemblent, qui ne sont pas des privilégiés, comme ne sont pas des privilégiés les élus dans certains pays nordiques, fussent-ils ministres ou présidents.

Ils veulent aussi, ça a été exprimé très clairement, et c’est normal, une représentation politique plus conforme à la réalité de notre société.

Leur message résonne quand ils expriment leur ras le bol des taxes qui s’abattent sur eux sans discernement.

Non pas qu’ils rechignent à participer à la solidarité nationale qui reste une marque de fabrique de notre pays mais parce qu’ils considèrent à juste titre que les contributions doivent être plus proportionnées aux revenus de chacun.

Votre politique fiscale, il y a un certain nombre de personnes qui sont concernées dans Oloron, ne les a pas épargnés quand vous avez décidé conjointement, Maire d’Oloron et Président de la Communauté de Communes, quand vous avez ponctionné de 800 000 € par an que les foyers oloronais payent en plus chaque année. Je reviens sur mes propos de la dernière fois : 3,2 M€ depuis votre arrivée dans cette mairie en 2014. Entre autres,

Et puis, sans sortir du cadre, vous les avez reçus en Mairie ; vous avez même accroché des gilets jaunes sur la façade de la mairie. Avant d’effectuer une volte-face à 360° assez incomprise

Et de détruire deux jours plus tard, dans le noir et dans le froid, sans sommations, le campement de fortune qui leur permettait de s’abriter…

Le maire – Je ne vois pas le rapport avec les frais de déplacement, Monsieur Uthurry

B. Uthurry – Moi je vois un rapport très clair entre cette population que vous avez tabassé fiscalement, leurs revendications et le fait que vous les ayez un jour encensés et l’autre jour mis sous la pluie avant de les accuser, sans preuve aucune, d’exactions commises sur l’espace public.

Rajouter à cette injustice sociale l’indécence d’un usage personnel de l’argent public relève de l’indécence la plus totale, de l’injure à la démocratie et justifie totalement pour revenir à la délibération que nous adhérions à cette délibération qui vous engage.

Le maire – D’accord. Bien. Je vous remercie Monsieur Uthurry de cette intervention. Je me permets de vous dire que je la trouve quand même un peu dure. Bon. L’esprit de la démocratie veut que l’on accepte d’entendre tout, y compris ce que l’on juge injuste ou largement exagéré. En vous écoutant je disais, mais il n’y a pas besoin d’un tribunal, il est là

B. Uthurry – Oui, il parlera

Le maire – Vous avez déjà jugé, vous avez déjà condamné…

B. Uthurry – Non, la Chambre régionale des comptes l’a fait

Le maire – …avant même d’avoir, Monsieur Uthurry, écouté le moindre élément d’explication. Mais ça vous appartient. Si vous pensez qu’on peut juger les hommes sans écouter personne…

B. Uthurry – Monsieur Dall’Acqua vient de donner lecture de la délibération, il y a tous les éléments dedans

Le maire – non, non, mais aujourd’hui nous ne sommes pas devant la chambre régionale des comptes qui a fait des observations qui se sont arrêtées là. Et pour le reste, à ce jour, je ne suis traduit devant aucun tribunal. Alors, vous voyez, vous êtes quand même assez mal placé pour, ce soir, faire mon procès avant même qu’il soit engagé. Et peut-être ne le sera-t-il jamais.

Deuxièmement vous dites « il n’y a rien de nouveau dans cette délibération ». Eh bien oui, ce qu’il y a de nouveau, c’est une délibération. Il n’y avait jamais eu de délibération, ni de votre temps, ni du nôtre. Je reconnais que nous non plus nous n’avons pas pris en notre temps, notamment entre 2001 et 2008, un tel type de délibération parce que personne ne nous l’avait jamais demandé. Nous avons eu des contrôles avant que vous ne soyez à la mairie, des contrôles de la chambre régionale des comptes et jamais des remarques sur ce point ne nous ont été faites. Mais par contre à partir du moment où on nous le dit, et bien nous avons pensé qu’il était utile de prendre cette délibération. Et tout de suite. Nous aurions pu attendre si nous avions voulu mais de la prendre tout de suite, parce qu’elle nous permet maintenant d’avoir un cadre réglementaire dans lequel les pratiques des uns ou des autres pourront être jaugées. Ça n’était pas le cas jusqu’ici.

Et enfin, quand vous nous parlez de tabasser fiscalement les Oloronais, on ne va pas refaire le débat que l’on fait depuis trois ans à chaque budget primitif, on ne va pas vous rappeler de combien vous augmentiez tous les impôts chaque année pendant la période où vous étiez à la mairie, on ne va pas rappeler la troisième colonne que Monsieur Gaillat a imposé à l’ensemble des contribuables de la communauté des communes. Voilà. Donc nous avons d’une certaine manière obtenu des ressources fiscales supplémentaires et vous, d’une autre manière, vous avez fait la même chose. Nous n’avons pas de reproche à nous faire les uns contre les autres sur ce point.

Le débat va alors se poursuivre entre Robert Bareille et Jean-Étienne Gaillat d’un côté, le maire et Daniel Lacrampe de l’autre sur l’affirmation du maire tendant à faire porter à ce Jean-Étienne Gaillat, alors président de la communauté de communes, le chapeau de la création d’une « troisième colonne d’imposition » sur la feuille d’impôts des contribuables de la CCHB.

Note du blogueur : cette affirmation du maire est fausse. Jean-Étienne Gaillat n’est pour rien dans la création de cette troisième colonne. Voici la réalité : lors de la suppression de la taxe professionnelle, et pour compenser en partie cette suppression, la part de la taxe d’habitation jusqu’alors perçue par les départements a été, dans le même temps, rebasculée vers les communes et les intercommunalités à fiscalité propre. D’où la « troisième colonne » créée dans toutes les intercommunalités de France à compter de 2011 (et pas seulement à la CCPO, comme voudrait le faire croire le maire d’Oloron). Pour les contribuables, cette opération a été neutre. On peut regretter que l’actuel président de la CCHB, spécialiste de la fiscalité s’il en est, n’ait pas jugé bon de corriger les assertions du maire lors de cet échange.

Échange n°2 – échanges à propos de la délibération précisant les modalités d’utilisation des véhicules de fonction

 P. Maillet – Mes chers collègues, avant de commencer mon propos, je souhaiterais que vous apportiez les corrections nécessaires à la rédaction de cette délibération où des approximations se sont glissées, bien involontairement, je n’en ai aucun doute.

(est alors évoqué le sujet des corrections demandées par Patrick Maillet et acceptée par le maire)

Ces corrections ayant été amenées dans ce rapport, intéressons-nous à présent, chers collègues, au fond de cette délibération rédigée sous la forme d’un rappel des bonnes pratiques par celui qui a juste oublié qu’elles pouvaient aussi s’appliquer à lui-même. Contrairement aux usages, c’est à notre tour de vous inviter à prendre acte de (mot inaudible). Au cours de la mandature conduite par Bernard Uthurry, aucun élu n’a disposé d’un véhicule de fonction et ce jusqu’en mars 2014. Comme aucun maire d’Oloron avant vous n’a jamais sollicité une voiture de fonction.

Le maire – Faux

P. Maillet – Le 6 novembre 2014, par délibération, le conseil municipal attribue un véhicule de fonction au directeur général des services et aux membres du conseil municipal représentés par Monsieur le maire, étant précisé que ce véhicule serait attribué selon les modalités suivantes : « usage professionnel pour exercice des missions relevant des fonctions ci-dessus, usage toute l’année, usage sur le trajet domicile-travail avec remisage à domicile, usage privé pendant les congés annuels, RTT, maladie» Il était précisé que cette clause-là était uniquement faite pour le DGS. « Prise en charge par la collectivité des frais liés à l’utilisation du véhicule : entretien, réparation, carburant, assurance, stationnement».

À la suite de cette délibération, vous vous êtes empressé de signer le 6 janvier 2015 un arrêté individuel qui comporte les mentions suivantes : « Monsieur Hervé Lucbéreilh, maire d’Oloron-Sainte-Marie, est autorisé à utiliser le véhicule de fonction Fiat Punto de manière permanente et exclusive tant pour les nécessités liées à sa fonction que pour son usage privatif. Le véhicule sera remisé à son domicile. Cette autorisation prendra effet le 1er janvier 2015 et cessera automatiquement lorsque Monsieur Hervé Lucbéreilh n’exercera plus ses fonctions de maire et devra remettre à cette date le véhicule à disposition de la ville d’Oloron-Sainte-Marie. ».

Cet arrêté individuel du 6 janvier 2015 excède donc sur les points suivants les dispositions législatives et le cadre prévu par le conseil municipal : cet arrêté attribue au maire le véhicule de manière exclusive alors que le conseil municipal avait délibéré sur l’attribution d’un véhicule de fonction aux membres du conseil municipal « représentés par Monsieur le maire ». Cet arrêté attribue au maire le véhicule pour toute la durée restante de son mandat alors que l’article 2123-18-4-1 précité du Code général des collectivités territoriales prévoit que l’autorisation du conseil municipal doit être renouvelée chaque année. Cet arrêté attribue le véhicule également pour un usage privatif alors que le conseil municipal avait prévu le bénéfice à un usage privé pendant les congés uniquement pour le directeur des services pour son propre véhicule de fonction.

Au demeurant, pour ce qui concerne le point précédent, il convient de rappeler que l’article L. 2123-18-1-1 du Code général des collectivités territoriales limite la disposition d’un véhicule à des élus aux activités relatives à l’exercice de leur mandat ou de leur fonction, ce qui sous réserve de l’appréciation des juridictions administratives exclut tout usage privatif.

Par ailleurs, la chambre régionale des comptes avait observé que le véhicule en question avait déjà été loué par le maire par un contrat du 1er août 2014, soit trois mois avant l’autorisation donnée par le conseil municipal moyennant un forfait mensuel de 400 € par mois.

Au final, cette location qui a donc duré 17 mois aura donc coûté 6 800 € à la commune. À ce montant, il convient de rajouter 4 833 € de frais d’essence et de péage réglés en 2014 et 2015 avec la carte de carburant établie nominativement à votre nom. Le coût total d’utilisation de ce véhicule pour la période d’août 2014 à décembre 2015 s’établit donc à un peu plus de 11 600 €. Il peut aussi être observé que même après la restitution du véhicule vous avez continué à utiliser la carte de carburant pour un montant s’établissant en 2016 à 3 350 €.

Dans vos réponses aux observations provisoires, vous avez indiqué avoir restitué cette carte fin janvier 2018. À combien donc s’élève l’usage que vous en avez pu en faire durant l’exercice 2017 ?  La chambre régionale des comptes vous a rappelé que la prise en charge directe par le budget communal de frais de carburant et de péage relatifs au véhicule personnel d’un élu sans justification de l’exercice d’un mandat spécial ou de représentation ès qualité de la commune n’est prévue par aucun texte.

À la lumière de ces affirmations largement reprises lors du dernier rapport de la CRC et pour conclure, ce que les 32 conseillers municipaux qui composent cette assemblée peuvent prendre pour acte ce soir c’est le détournement d’usage à votre profit exclusif d’une délibération pour laquelle ils vous avaient pourtant donné quitus à l’unanimité.

Monsieur le maire, on est ce que l’on fait.

Le maire – Bien. Donc, Monsieur Maillet, comme tout à l’heure, je suis accusé de tous les maux de la terre et même si des explications ont pu être données à la séance du 24 septembre, et vous les avez eus en détail, celles-là, évidemment, vous n’y faites pas référence, vous ne prenez que ce qui vous arrange.

Je crois que parfois l’acharnement sur une personne frise l’indécence et j’ai envie de vous dire que si je m’écoutais je ne vous répondrais pas. Mais je vais vous répondre quand même.

S’il y a ce rapport ce soir, c’est parce que justement nous avons le souhait de pouvoir clarifier des choses qui ne l’étaient pas forcément jusqu’ici. D’ailleurs on pourrait se demander pourquoi vous, qui êtes si porteur de morale, de moralité politique, vous n’avez pas à l’époque fait voter sur les frais, sur les véhicules de fonction et cetera…

B. Uthurry – Mais parce qu’on ne nous l’a jamais demandé

Le maire – …les délibérations nécessaires. Donc vous ne l’avez jamais fait (protestation de l’opposition) et aujourd’hui parce que la chambre régionale des comptes en parle dans son rapport, ce qu’elle aurait fait de la même manière si elle avait fait un rapport sur votre gestion à vous, et bien vous auriez pris la même délibération que nous. Ça, c’est le premier point. Et on ne va quand même pas nous reprocher d’essayer de prendre une délibération pour (deux mots inaudibles).

Vous nous dites, Monsieur Maillet qu’aucun maire n’a jamais eu de véhicule de fonction. C’est faux. À Oloron, il y a eu au moins un maire, on ne va pas revenir sur quelqu’un qui est décédé, mais qui avait un véhicule de fonction, et même un chauffeur. Donc nous dire que personne n’en a jamais eu, c’est déjà totalement faux.

Deuxièmement, je vous invite à vous renseigner dans tout un tas de villes de la même taille qu’Oloron Sainte-Marie et de vous demander si les élus n’utilisent pas les véhicules de la mairie ou n’ont pas de véhicules à leur disposition. Le véhicule de fonction, il est prévu par la loi, il est possible. Et on vous dit

P. Maillet – Pour l’usage de votre fonction

Le maire – Et on vous dit dans le rapport, Monsieur Maillet, dans quelles conditions il est utile. Lorsque l’arrêté a été pris, s’il y avait le mot « exclusif », c’était une erreur. Cet arrêté ou plutôt la décision que nous avons prise et qui a été votée en conseil municipal attribuait une voiture au cabinet. C’est-à-dire que cela servait à l’ensemble des élus. Et c’est lorsqu’on s’est aperçu un an ou 14 mois après, je ne l’ai plus en tête, que ce véhicule n’était pas utilisé par les autres élus qu’effectivement, pour répondre aux demandes de la loi, nous l’avons rendu.

P. Maillet – Pour répondre à vos besoins, surtout.

Le maire –   Non, parce qu’il a fallu que je prenne une autre voiture. Donc ça s’est arrêté le 31 décembre 2015. Ensuite, il va falloir que vous me démontriez quand c’est que j’ai pris mon véhicule pour mes congés. D’abord vous me direz quand c’est que j’ai pris des congés. Et ensuite on verra si j’ai pris le véhicule. Deuxièmement, je peux vous dire qu’en ce qui me concerne il a été utilisé exclusivement pour mes fonctions d’élu, pour mes déplacements d’élu. Et d’ailleurs ce n’est pas à vous que j’ai à en rendre compte tout compte fait, je l’ai fait le 24 septembre. C’est demain, si on m’interrogeait dans d’autres instances que j’aurais à donner des explications avec des dates et des précisions, ce que bien sûr je ferai.

P. Maillet – Dans le cadre de votre campagne électorale des départementales, vous étiez dans le cadre de votre fonction également ?

Le maire –   Dans le cadre de ma campagne départementale, de mémoire, j’étais transporté par un de mes amis dans son propre véhicule.

P. Maillet et B. Uthurry – Faux

Le maire – Nous faisions campagne ensemble.

P. Maillet et B. Uthurry – Non. Faux. On a la photo, alors…

B. Uthurry – Consultez votre blog.

P. Maillet – Qu’indique la loi ?

Le maire – C’est pas politique, les départementales ? Donc dans le cadre de la campagne départementale, j’ai du prendre une ou autre fois la voiture. Et alors ? Et alors ? (et à une remarque inaudible de B. Uthurry) Oui, c’est vrai, un jour de neige, ça je m’en souviens.

P. Maillet – On va y arriver. Petit bout par petit bout.

Le maire – Non, mais, je vois bien que vous ne me lâchez pas. Vous voulez ma peau, mais vous ne l’aurez pas.

P. Maillet – Pas votre peau

Le maire – Si, si. Ah si.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

6 commentaires sur « La charge de l’opposition municipale contre le maire d’Oloron et les réponses en défense de ce dernier lors du conseil municipal du 12 décembre 2018 »

    1. 1/ Je crois discerner que ma façon d’écrire et le contenu de mes articles vous indispose, Monsieur Corne. Rassurez-vous, je ne me formaliserai donc pas si vous arrêtez de me lire
      2/ Dans les fonctions qui étaient les miennes, à la place qui était la mienne, j’ai sans doute contribué à la création de beaucoup plus d’emplois que vous-même ne pouvez en revendiquer

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  1. Monsieur CORNE,
    Heureusement que des personnes comme Mr ADAM sont là pour alerter, dénoncer et aider à rendre plus transparente notre vie locale. La compétence qu il a acquise dans sa vie professionnelle est une véritable plus valu pour notre ville. Evitez de faire référence à son passé professionnel, parfois ca revient plus vite qu un boomerang.

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  2. @renepierrecorne
    Suggéreriez vous que le Maire actuel a créé beaucoup d’emplois ?
    1/ effectivement en 2014 il en a créé beaucoup. Vous admettrez que c’est assez facile avec l’argent public, avec notre argent. Je vous invite en toute impartialité à vérifier le chapitre 012 (charges de personnel) qui depuis 2014 a explosé sur Oloron
    2/ tous les emplois créés en 2014 (directeur de cabinet, directrice communication,…) n’ont pas été réalisés sur les compétences des agents mais par seul esprit partisan. Je passe les embauches concernant les personnes sur la liste, les fils de personnes sur la liste, les femmes d’amis …

    Cette gestion n’est plus responsable dans le contexte contraint des collectivités territoriales, elle doit prendre un STOP en 2020.

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