Communauté de communes du Haut-Béarn : une situation financière préoccupante (chronique « sonnette d’alarme »)


La moitié des 4 heures de réunion du conseil communautaire de la communauté de communes du Haut-Béarn (CCHB) a été consacrée à l’examen des orientations budgétaires 2018 de la collectivité. Les trois-quarts de ce temps ont été employés par le président Daniel Lacrampe à lire quasiment ligne par ligne les 30 pages du document qui était mis en débat. Je le soupçonne d’avoir cherché par ce long monologue introductif à épuiser l’attention et la patience de ses éventuels contradicteurs. Que retenir de ce document (à très clair, très complet et n’esquivant pas les difficultés auxquelles est confrontée la CCHB) et de ce débat qui n’aura donc duré en fait que 30 minutes ?

Retour sur le budget 2017

  • Les dépenses de fonctionnement prévues (22 millions d’€) ont été réalisées à près de 100%. Mon commentaire : il est de bonne gestion que les réalisations de dépenses soient assez proches des prévisions, mais il convient de se laisser dans la mesure du possible une petite marge de manœuvre (au cas où…) qui, dans le cas présent, est inexistante.
  • Les dépenses d’investissement, elles, n’ont été réalisées qu’à hauteur de 35%, ce qui semble dénoter un certain « retard à l’allumage » entre l’inscription des opérations au budget et leur réalisation effective. Est-ce à dire qu’ont été inscrites des opérations qui n’étaient pas encore prêtes à être lancées… ou qui ont été lancées très tard dans l’année 2017 ?
  • L’épargne nette (= différence entre les recettes réelles de fonctionnement et les dépenses réelles de fonctionnement) est négative (- 27 145 €). Un mauvais signal qui indique que la CCHB était en 2017 dans l’incapacité d’autofinancer le moindre de ses projets. Elle ne pouvait compter que sur l’emprunt ou d’hypothétiques subventions

Daniel Lacrampe, qui manie l’euphémisme comme Frank Zappa jouait de la guitare, c’est-à-dire en virtuose, considère que « ces constats ne sont pas forcément négatifs ou inquiétants, mais ils doivent néanmoins nous interpeller ». Traduction plus directe : ce n’est pas encore l’heure de sonner le tocsin, mais il est temps de tirer la sonnette d’alarme.

Quels sont les objectifs en 2018 ?

Une optimisation des recettes de fonctionnement

La question qui se pose aux élus est la suivante : comment trouver de nouvelles ressources après l’importante baisse des dotations de l’État ces dernières années ? Le document d’orientation budgétaire préconise notamment : l’augmentation du prix de certains services, l’augmentation de la fiscalité (pas la taxe d’habitation, mais + 0,37% pour la cotisation foncière des entreprises, la probable augmentation mécanique des bases des ménages). La révision de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères n’est pas d’actualité. Au total les recettes réelles de fonctionnement (hors taxe d’enlèvement des ordures ménagères) devraient atteindre 21 millions d’euros en 2018, soit 105 000 € de plus qu’en 2017 (+ 0,5%)

Un réajustement très ferme des dépenses de fonctionnement

  • Les charges à caractère général ((eau, électricité, carburants, entretien de matériel… et de
    bâtiments, assurances, honoraires etc.) seront diminuées de 5%, soit par suppression, soit par report sur les années suivantes pour se situer à 2 millions d’€ environ
  • Les dépenses de personnel devraient augmenter de 237 000 € par rapport à 2017 où elles ont atteint 5,8 millions d’€. Cette somme de 237 000 € correspond notamment au cumul lié à plusieurs actions : une réorganisation dans certains services, quelques recrutements supplémentaires (à l’urbanisme, au développement, au tourisme, à la culture, à l’environnement, aux services techniques), ainsi que le recrutement d’agents temporaires pour pallier des absences pour maladie ou maternité
  • Les reversements de fiscalité, 9 millions d’€ avec en particulier le reversement par la CCHB aux communes d’une dotation qui leur garantit l’équilibre du budget communal à la suite des transferts de recettes et de charges à l’EPCI.
  • Les autres charges de gestion courante (subventions aux associations, subvention à la restauration scolaire,) seront maintenues au même niveau qu’en 2017 alors que la subvention à l’Office de tourisme sera réévaluée de 90 000 € (soit + 12%)
  • Les charges financières (= remboursement de la part en intérêts des emprunts) resteront stables

Au total, les dépenses réelles de fonctionnement, hors charges financières et taxe d’enlèvement des ordures ménagères, augmenteront de 580 000 €, soit + 2,9%

Des dépenses d’investissement principalement consacrées aux opérations déjà inscrites au budget en 2017

  • Ces opérations en cours représentent de l’ordre de 2,8 millions d’€. On y trouve la participation à la modernisation du cinéma Le Luxor, seul cinéma du territoire (847 000 €), la fin de la mise aux normes de la piscine de Barétous (418 000 €), les travaux de réhabilitation du fort du Portalet (346 000 €), l’extension de l’aire de grand passage (273 000 €), la mise en sécurité de bâtiments (208 000 €), la refonte du plan local de randonnées (139 000 €), un schéma touristique (81 000 €), le schéma directeur d’assainissement du Barétous (73 000 €), la modernisation de la piscine de la CCHB située à Oloron (55 000 €), l’identité visuelle (48 000 €), l’aire touristique d’Ance-Féas (48 000 €), le plan local d’urbanisme de Josbaig (35 000 €)
  • Opérations nouvelles d’investissement inscrites en 2018 : la finalisation comptable de mise aux normes de la piscine de Lanne en Barétous (390 000 €), le réaménagement de l’aire touristique d’Ance-Féas (+ 75 000 €), l’acquisition et les travaux d’aménagement du Centre d’activités économiques Euralis (220 000 € au total), des travaux sur l’extérieur de l’immeuble Bedat (113 000 €), l’installation d’une vidéosurveillance sur des sites comme la Médiathèque (50 000 €), la création et la modification de documents d’urbanisme (plus de 170 000 €)
  • Le remboursement de la part en capital de la dette sera en 2018 de 735 000 €

Au final, les dépenses d’investissement du budget général représenteront une somme de 5,28 millions d’€.

Et les recettes d’investissement ?

Comme le veulent les règles de la comptabilité publique, elles sont égales aux dépenses, soit 5,28 millions d’€. On y trouve principalement (pardonnez les termes techniques) : le solde des restes à réaliser de l’année 2017 (896 700 €), un remboursement de la TVA (146 000 €), une dotation aux amortissements (667 000 €), le résultat reporté de la section d’investissement 2017 (1 821 000 €), un virement venant de la section de fonctionnement (500 000 €). Pour parvenir à l’équilibre, il sera donc nécessaire de recourir à un emprunt de 1 250 000 €.

Le débat

  • Jean-Claude Coste milite pour une diminution drastique des dépenses de fonctionnement. Il ne précise pas lesquelles sont dans son viseur, si ce n’est l’augmentation prévue de la subvention accordée à l’Office de tourisme
  • Bernard Uthurry et Jean-Etienne Gaillat jugent la situation préoccupante. Ce dernier émet, sans développer son propos, l’idée de reconsidérer les compétences exercées par la communauté de communes. Après avoir redit que la situation n’est pas préoccupante, mais mérite attention (re-bonjour l’euphémisme), Daniel Lacrampe demande à son collègue : « Tu ferais quoi ? ». Réponse de Jean-Étienne Gaillat : « Je ne suis pas à ta place ». Et moi qui croyais que dans une intercommunalité tous les élus étaient embarqués sur le même navire et avaient en commun la charge de le mener à bon port, donc d’émettre des propositions…

En guise de conclusion

Non, la situation financière de la communauté de communes du Haut-Béarn n’est pas florissante. En 2018, les dépenses de fonctionnement augmenteront une nouvelle fois plus vite que les recettes, ce qui détériorera encore davantage, si cela était possible, la capacité d’autofinancement. En 2018, malgré la renégociation en cours, la dette va s’alourdir.

Une pointe d’optimisme toutefois dans cet environnement morose : on ne juge pas de la situation financière d’une collectivité locale à partir d’un seul exercice budgétaire. 2017 a constitué la première année de fonctionnement d’une nouvelle entité, la CCHB, née de la fusion de quatre communautés de communes. Il faut lui donner le temps de trouver ses marques, son rythme de croisière. Cela étant, si en 2019 et 2020 la situation continue de se détériorer, ce n’est plus la sonnette qu’il faudra agiter, c’est la sirène d’alarme qu’il faudra déclencher.

23 commentaires sur « Communauté de communes du Haut-Béarn : une situation financière préoccupante (chronique « sonnette d’alarme ») »

  1. Quelque soit la situation, il faut gérer comme une entreprise qui n’a pas recours au financement via l’impôt, ce serait trop facile.
    Il faut reconsidérer, optimiser, supprimer, faire des choix mais sans encore alourdir la fiscalité. Après notre record d’Europe de la fiscalité, notre CSG, les nouvelles taxes, les préemptions sur l’épargne, le gel des retraites, la hausse des prix, de l’énergie, des abonnements …..il convient de regarder comment on fait dans certains pays où la fiscalité + dotation est plus faible.
    Il faut vivre en fonction de ses moyens qui ne sont pas élastiques.

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  2. effectivement, on se demande pourquoi une subvention à l’office de tourisme? quel objectif? quels resultats jusqu’à ce jour? en matiere de personnel, pourquoi des recrutements qui sont des engagements de long terme, dans un environnement de fonctionnement aussi tendu? comment penser que les depenses de carburants et électricité vont baisser de 5% quand on voit les hausses des prix de l’energie? quid du schema touristique quand on voit ce que font la region et le departement? quid du plan local de randonnées quand on voit tout ce que l’on trouve sur internet realisé par des randonneurs ( voir visorando)? Enfin la fusion des 4 communautés de commune devrait generer des économies par mutualisation?

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  3. « Il faut vivre en fonction de ses moyens qui ne sont pas élastiques »

    Sauf que la France a les moyens…

    80 milliards d’évasion fiscale par an
    et tout un tas de foncier, de biens propres, contrairement à d’autres pays. etc…
    C’est TB expliqué dans cette vidéo (Thomas PORCHER, prof d’économie) http://rmc.bfmtv.com/mediaplayer/video/le-grand-oral-de-thomas-porcher-economiste-1503-1047543.html.
    Vidéo un peu longue, dans une émission avec des chroniqueurs de droite dont l’un a été « éclairé » par le livre de ce mec que j’ai commandé à l’escapade…

    La communauté de commune a combien en bien propre, par rapport à sa dette ? Voilà la vraie question. Et chaque commune devrait communiquer en plus de sa dette, ses biens (ce qui me permettrait de savoir pourquoi ils ont acheter un bâtiment à Euralis, car là-dessus, je ne comprends rien !!!).

    Alors faire des économies sur des choses inutiles, oui, je valide. Mais je suis mal placée pour le savoir et faire la différence sur plein de sujets.

    Et aller vers la transition énergétique, c’est faire des dépenses actuellement pour des économies au long court…

    Donc parfois dépenser est une bonne chose.

    A plus 🙂

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    1. Dépenser à bon escient, l’exercice est difficile. Nous devons grandir, rendre notre territoire attractif si ce n’est attrayant et chercher les retombées économiques de nos actions. Cependant, nous avons un rôle social important à assumer qu’il ne faut jamais perdre de vue. Laissons faire les économies à ceux qui en ont les moyens ! Battons nous pour limiter les privilèges excessifs et honteux, l’évasion fiscale et tout ce qui est dépensé sans compter… (Je parle là sur le plan national car sur le plan local, jusqu’à preuve du contraire, on compte et on garde la mesure)

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  4. Vous notez une somme de 847 000 € pour la participation à la modernisation du cinéma Le Luxor ??? Lorsque j’étais élu à la CCPO nous avions voté une somme de 10 000 € la première année, puis 20 000 la deuxième année et ces dotations n’avaient pas fait l’unanimité parmi les élus car, je veux le préciser, même s’il faut défendre le seul cinéma du territoire, il s’agit d’une affaire privée.

    Quant au plan local de randonnées encore doté de 139000 €, l’erreur du départ a été de vouloir aménager un sentier de randonnée dans toutes les communes de la CCPO (23 sentiers) dans le but « d’occuper » les touristes. N’oublions pas que les premiers travaux avaient coûté 300 000 €; travaux non suivis de nettoyage régulier (malgré les deux vélos achetés par la CCPO pour faciliter le travail des employés !!) ce qui nécessite cette année une somme supplémentaire de 139 000 … un gouffre que n’utilisent guère les touristes

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    1. Effectivement on est en droit de se poser des questions sur les aides apportées à des activités privées. Que la CCPO participe dans des cas bien particuliers au maintient d’ une activité d’ intérêt général, sociale ou économique, est concevable.
      (Par expl: Aide au maintient de commerces en zones, rurale ou de montagne)
      Mais qu’ en est ‘ il dans le cas de l’acquisition et des travaux d’aménagement du Centre d’activités économiques Euralis (220 000 € au total) qui a mon point de vue ne représente pas un intérêt général pour la collectivité locale, si ce n’ est quelques emplois saisonniers.
      Il serait aussi souhaitable dans ce cas là d’ entendre les Elus de l’ opposition faire leur travail avec engagement.

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    2. Un « ancien élu  » qui fulmine qu’il soit accordé une subvention au dernier cinéma du Territoire ( contribution à la culture, donc …) au prétexte qu’il s’agit d’une entreprise privée, mais qui ne pipe mot sur la subvention attribuée à Euralis (largement autosuffisant financièrement …), j’avoue, je souris ….

      Un « ancien élu » partisan, non ?…. 😀

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  5. Un article qui montre l’incapacité des élus à gérer les collectivités…
    L’augmentation des frais de personnel est scandaleuse d’autant qu’il est curieux qu’une réorganisation augmente les coûts de personnel…dans ce cas c’est une désorganisation.
    Quant à la proposition de Gaillat c’est rigolo…il n’y a qu’a faire moins de chose…certes, mais ce seront donc les communes qui feront, et plus cher au total… à moins que l’on supprime des choses inutiles…et il y en a plein sans doute.
    De très mauvais gestionnaires ces élus…où ont ils appris la gestion ?
    Vous auriez dû dire un mot de l’évolution de la dette, car diminution des investissements et augmentation de la dette sont le résultat d’une gestion par des nuls…

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  6. Communauté des Communes,système né des élucubrations politico-administratives, qui n’ apporte qu’ une feuille de plus au mille feuille administratif.
    Il n’ est que le résultat d’ une fuite en avant éperdue, pour apporter une fausse réponse à un vrai problème, qu’ est la viabilité d’ un système en fin de course
    qu’ est la déresponsabilisation générale de nos responsables ( élus ou pas) face à la complexité des problèmes de terrain, sociétaux, administratifs, normatifs .
    Est’ il normal que dans un tel imbroglio, la responsabilité en revienne à un seul homme? Ne serait ‘il pas temps de remettre en cause cette présidentialité, pour la changer par une présidence collégiale ou un directoire, qui devrait logiquement impliquer aussi l’ opposition.?
    Un seul homme, malgré toutes les compétences qu’ on peut lui reconnaître, ne peut être le meilleur dans des domaines aussi différents qu’ il a à traiter.
    On a impression qu’ au travers du problème local l’ opposition n’ est là pour régler des vieux comptes politiques d’ arrière garde et non pour essayer de faire avancer les vrais problèmes de terrain.

     » …Et moi qui croyais que dans une intercommunalité tous les élus étaient embarqués sur le même navire et avaient en commun la charge de le mener à bon port, donc d’émettre des propositions… Aveu bien naïf.

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  7. Quand je vois l’indifférence totale de l’intercommunalité sur les conséquences d’un PPRI conduit sur son territoire (voir ci-dessous un extrait des conclusions du commissaire enquêteur), je doute que la communication et le débat fonctionne dans cet organisme. Personne ne se mouille à la communauté des communes du Pays, et Moumour vivra « virtuellement » les pieds dans l’eau sur 80% du territoire de son bourg, par l’absence d’un bras de délestage de la mielotte.

    EP N° E17000137/64 – Enquête publique portant sur l’élaboration d’un Plan de Prévention des Risques
    inondations (PPRi) du Gave d’Oloron, des Mielles du Vert et de ses affluents sur la commune de MOUMOUR.
    Communauté de communes du Pays d’Oloron, syndicat mixte du Scot, SDIS 64
    Ces organismes ne se sont pas prononcés sur le projet soumis dans le délai de deux mois après leur saisine. Conformément au dernier alinéa de l’article cité supra, leur avis est donc réputé favorable.

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  8. Mais que vont_ils faire dans les locaux d’Euralis ? N’y avait-il pas des locaux publics qui auraient pu être utilisés ?

    Allez, une dernière dose de Thomas Porcher (économiste pour un autre débat sur les réactions possibles face à une crise et à la mondialisation que le capitalisme débridé et la fin des services publics 😉 )

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    1. Effectivement il y aurait d’ autres solutions possibles, pourquoi pas des locaux existants qui sont désaffectés. Je pense notamment à l’ ancienne usine Dupeyrou à Bidos, qui était occupée par Messier-Safran. Mais, il doit bien y avoir bien d’ autres locaux inoccupés sur Oloron.
      On nous répondra: » Vous comprenez ce n’ est plus aux normes. Il faudra engager des travaux de remise aux normes, qui coûteront aussi cher. Mais en attendant on goudronne sans fin des terres agricoles …..

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    2. faut arrêter avec Porcher, il sait très bien faire sa promo tout seul, en particulier sur « C dans l’air », émission oû on le retrouve souvent et oû il ne se montre pas très virulent pour ne pas dire brouillon…en plus, il a bien vieilli depuis son portrait ici présent !!
      ceci écrit, l’attitude de D Lacrampe rapportée par JA m’apparait assez lamentable, donc déplorable, en l’absence de toute justification crédible…je n’ai jamais vécu ça lors des débats DOB communaux et intercommunaux auxquels j’ai assisté par ailleurs : on est plutôt habitué à voir l’inverse tout aussi déplorable, à savoir un concours de vitesse donnant l’impression qu’il n’y a rien à discuter (vous avez dit « Débat » ?)

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  9. « Faut arrêter… » Heu… Si je veux ! :-p

    Tu peux me conseiller d’arrêter, dire que t’en as marre, que tu le trouves nul car (trop brouillon, mais donc tu es d’accord avec ses idées ?) etc…

    Mais d’où tu imposes ton choix sur un blog libre ?
    J’ai l’habitude de sourcer ou appuyer ce que je dis ici, et je le trouve très pédagogue au contraire 🙂

    Et tu te plains en plus que les autres ne débattent pas.

    😉

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    1. @ Vanessa
      Tout d’abord, comme on n’a pas gardé les ours ensemble, je ne m’autorise pas à vous tutoyer…et ça vaut pour vous en retour.
      Ensuite, je vais éviter d’entrer dans le cercle vicieux qui voudrait que je réponde avec au moins autant de virulence et d’approximations orthographiques que vous.
      Enfin, sur le fond, j’ai le droit constitutionnel de dire poliment qu’il est pesant d’illustrer à satiété ses convictions avec les arguments d’un quidam pris comme gourou. Je ne me plains de rien, je n’impose rien mais par contre je rigole pas mal en parcourant vos logorrhées habituelles sur ce blog, qui elles cherchent à en imposer beaucoup : un (tout) petit plaisir personnel, privilège de l’âge sans doute.
      fin du HS pour moi

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  10. Avec un peu de retard… réponse à Curieuse: Je parle de ce que je connais ou ce que j’ai connu. L’achat du bâtiment Euralis, à mon sens ce n’est pas une subvention et je n’en connais pas les raisons; donc, je ne commente pas et je n’ai jamais eu l’esprit partisan.

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  11. Allez, je vais me faire plein d’ennemis. Ancien élu moi aussi mais à visage DECOUVERT;
    Lors du mandat précédent, un projet porté par la ville a avorté, « La Fabrique »= réhabilitation totale de l’Espace Laulhère qui aurait résolu un tas de problèmes logistiques qui émergent et sont résolus dans l’urgence au fur-et-à mesure, avec un coût à chaque fois. Je parle ici d’un projet chiffré, quantifié, phasé, élaboré en collaboration avec un certains nombre d’associations et plusieurs services municipaux afin de répondre au mieux aux besoins. pas fait parce-que « trop cher ».Ok. Par contre, le CIAP, on l’a fait. Porté par la CCPO celui-là, personne ne l’a jamais demandé, mais ça n’a posé de problème à personne. 1 ou 2 millions pour la scénographie (je ne sais plus), plus tout ce que ça coûte en fonctionnement chaque année. Pour quel résultat? Quelle fréquentation? Quel « bénéfice » pour l’habitant du territoire aujourd’hui…….?
    Ce truc est une ERREUR (et j’ai ma part de responsabilité, je n’ai pas voté contre). Rénover oui, mais pour de VRAIS projets!!
    Alors le cinéma, oui, c’est privé, mais c’est un VRAI acteur culturel, et ça compte dans l’attractivité d’un territoire, surtout quand on galère à attirer des jeunes (qualifiés, médecins par ex?) qui préfèrent la ville justement pour ce qu’elle offre, notamment en vie culturelle.

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    1. Votre narration fait froid dans le dos : en peu de mots, vous faites la démonstration factuelle d’une gestion erratique aussi bien communale que communautaire, double peine en quelque sorte…
      Merci pour votre transparence et votre mea culpa.

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  12. De mémoire, le choix a été financier, vendre Bedat et ses bâtiments à la CCPO, confortait les finances de la ville….
    Je ne suis pas convaincu que l’adjectif VRAI énoncé hier ou aujourd’hui conforte , justifie, une décision, une adhésion au subventionnement culturel.

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  13. Choix financier ou pas, la nature du projet réalisé dans ces murs m’apparaît aujourd’hui (encore plus qu’hier) comme un choix infondé, en décalage avec la réalité des besoins/attentes, au regard de ce qu’il y avait à faire (d’utile et dynamisant) à ce moment-là.

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    1. J’aime bien ce lieu car j’y ai laissé de bons souvenirs, et notre déménagement n’a pas été très heureux. C’était un vrai lieu de vie associatif. Effectivement, tout ça pour ça…

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