L’ordre du jour du conseil municipal du 29 février 2016


N’ayant pas l’œil rivé en permanence sur le site Internet de la ville (un site qui par parenthèse ressemble de plus en plus à un bric-à-brac, genre fouillis d’un vide-grenier), je ne sais si l’ordre du jour du conseil municipal de lundi prochain a été déjà été mis en ligne. Voici donc, pour ceux que cela intéresse, les 26 rapports qui, sauf modification de dernière heure, seront soumis aux conseillers municipaux. Ces rapports, malgré leur importance, ne méritent pas tous une égale attention. Je reviendrai donc dans le prochain billet sur ceux qui me paraissent les plus intéressants.

Voici en attendant la liste des 26. Le libellé de certains d’entre eux peut paraître quelque peu obscur. Je n’y suis pour rien :
• N° 1 : débat sur les orientations budgétaires
• N° 2 : Agence France Locale : garantie autonome à première demande
• N° 3 : clé de répartition des personnels entre le budget général et les budgets annexes (eau et assainissement)
• N° 4 : clé de répartition des personnels entre le budget général et les budgets annexes (navette urbaine)
• N° 5 : clé de répartition des personnels entre le budget général et les budgets annexes (le personnel des régies eau et assainissement)
• N° 6 : autorisation d’ouvertures de crédits avant le vote du budget
• N° 7 : groupement de commande avec la CCPO pour la téléphonie mobile
• N° 8 : forêt communale (vente de tulipiers)
• N° 9 : vente de bois
• N°10 : vente de bois
• N°11 : coupe de bois destinée à l’affermage
• N°12 : approbation du dossier TEP-CV (territoire à énergie positive pour la croissance verte)
• N°13 : approbation de travaux salle d’escalade E. Louis
• N°14 : acquisition par l’Établissement public foncier local du terrain Gilbert
• N°15 : vente d’une place de parking Résidence Carrérot
• N°16 : désaffectation suivie du déclassement du domaine public d’un bâtiment industriel sis rue Jean Mermoz
• N°17 : désaffectation suivie du déclassement du domaine public de l’ancien camping municipal
• N°18 : adoption du règlement intérieur du Conseil économique, social et environnemental local (Cesel)
• N°19 : modifications du tableau des effectifs
• N°20 : approbation de la « zone tampon » protégeant l’église Sainte-Marie
• N°21 : dégrèvements sur les factures d’eau
• N°22 : dégrèvements sur les factures d’assainissement
• N°23 : adhésion des communes de Monein et de Gan au syndicat intercommunal d’adduction d’eau potable d’Ogeu-les-Bains
• N°24 : classement dans le domaine public des voies privées du lotissement Darmaillacq
• N°25 : déclassement d’une section de route de la voirie communale et classement de la rue Pierre et Marie Curie dans la voirie départementale
• N°26 : déclarations d’intention d’aliéner