La démocratie participative à l’oloronaise patine


Démocratie participativeOui, la démocratie participative patine à Oloron. Comme l’aurait dit le regretté Pierre Dac : « Y’a du mou dans la corde à nœuds ». Le conseil économique, social et environnemental local (Cesel) qui devait être un signal fort de la volonté municipale de s’engager sur ce chemin n’en finit pas…. de ne pas être créé.

Rappel des épisodes précédents. Les 80 personnes qui ont fait acte de candidature pour intégrer ce conseil sont convoquées au mois d’avril dernier pour l’installation du Cesel et la nomination de son président. Et apprennent alors qu’une telle structure ne peut être créée si le conseil municipal n’en a pas décidé ainsi. Petite ombre au tableau : le conseil municipal n’avait rien autorisé du tout, puisqu’on avait oublié de le saisir. Mais promis, ce sera chose faite dès sa séance suivante. En attendant, le Cesel ne peut travailler faute d’existence légale.

La séance suivante du conseil municipal a lieu le 29 avril. La création du Cesel n’est pas inscrite à l’ordre du jour. Les services de la mairie nous annoncent qu’elle sera débattue à la séance suivante, programmée pour ce mercredi 17 juin. J’ai beau relire dix fois l’ordre du jour qui a paru sur la newsletter de la ville, toujours pas de création du Cesel à l’horizon.

Renseignements pris, il semble que nous sommes en présence d’un simple oubli et non d’une volonté délibérée. Cet oubli serait un effet collatéral de la réorganisation des services de la mairie. Si, si, c’est l’explication qui m’a été donnée. Plus aucun fonctionnaire ne se retrouvait en charge de ce dossier. Et les élus concernés ne s’en sont même pas aperçu.

A priori, la question finira par être débattue lors du conseil municipal qui suivra et qui est prévu pour le 4 octobre, pas avant. C’est donc pas demain la veille que le Cesel entamera ses travaux. À moins que les conseillers municipaux trouvent ce soir sur la table du conseil un « rapport sur table » décidant la création du Cesel. Un « rapport sur table », c’est une délibération qui complète l’ordre du jour, mais que les conseillers découvrent en séance. C’est illégal puisque la loi fait obligation au maire de communiquer aux conseillers toutes les questions soumises à l’ordre du jour au moins 5 jours francs avant la date de la réunion. C’est illégal, mais à Oloron c’est monnaie courante. Participative ou pas, à chacun son sens de la démocratie.

4 commentaires sur « La démocratie participative à l’oloronaise patine »

  1. J’avoue être très surpris par la teneur de cet article. Bien sûr, loin de moi l’idée de remettre en cause une quelconque liberté d’expression, mais j’aime l’honnêteté intellectuelle. Je vous ai informé hier par téléphone du report de la délibération concernant le CESEL qui n’a pu être inscrite au Conseil Municipal de ce soir pour des raisons internes qui concernent les services. Mais en aucun cas je n’ai affirmé qu’aucun fonctionnaire n’était en charge de ce service, et encore moins que l’élue en charge du dossier n’était pas informée. A titre personnel je déplore ce retard, mais cela ne remet pas en question la volonté des élus de voir le CESEL fonctionner. D’ailleurs, les bonnes volontés se sont déjà réunies pour explorer quelques thèmes, et vous en faites partie il me semble. De plus, il n’a jamais été prévu de « rapport sur table »… Cette argumentation reviendrait à dire par exemple, que si un automobiliste possède un véhicule capable de dépasser 130 km/h, il va forcément le faire… Etrange…

    Prenez ce commentaire pour un droit de rectification, et qui n’engage que moi. Et si j’osais pousser plus loin ma réflexion, je dirai qu’il est dommage d’intégrer une démarche participative et de ne cesser de la critiquer… Le CESEL n’a pas vocation a être un lieu de débat partisan. Vous avez ce blog pour cela. Je suis persuadé que le modèle participatif est le seul à même de changer les pratiques politiques. Je crois avoir lu et entendu que vous aviez plus ou moins le même avis ?… Alors pourquoi lui tirer une balle dans le pied ?

    Bien cordialement,

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    1. Loin de moi l’intention de critiquer la notion de démocratie participative. Mon article se veut simplement le constat (avec une pointe d’ironie, je vous l’accorde) qu’à Oloron elle se met en place avec une pointe, disons…. d’amateurisme. Car si un fonctionnaire et une élue suivent le dossier, comment se fait-il qu’il ne figure pas à l’ordre du jour de ce conseil ?

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      1. Pour les raisons déjà expliquées. A titre personnel, je le regrette, mais ayant déjà travaillé dans quelques collectivités, tout comme vous je crois, je sais qu’il existe toujours des « retards à l’allumage ». Cela ne remet pas en cause la volonté générale. Mais toute organisation est perfectible, et il me semble que c’est d’ailleurs la volonté de cette municipalité en effectuant une réorganisation des services. Et pour avoir suivi la mise en place d’autres dispositifs participatifs dans les collectivités terrotoriales, j’ai pu remarquer que cela n’allait pas de soi. C’est un changement de culture qui s’opère avec l’intégration de cette démarche dans des systèmes habitués à fonctionner autrement depuis des lustres. Le changement n’est jamais facile dans les institutions, notamment s’il perturbe l’ordre des priorités. Mais c’est l’avenir qui se profile ; j’aime à le croire en tous les cas.

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        1. Qu’il puisse y avoir des « retards à l’allumage » et une certaine inertie au sein des collectivités territoriales dès lors qu’on veut faire bouger les choses, je l’ai moi aussi vécu. Mais n’est-ce pas notre rôle, à nous citoyens, d’essayer de tenter de bousculer les habitudes et de faire que les dossiers avancent plus vite que prévu ? La démocratie participative, c’est ça aussi.

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